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La loi Elan achève son marathon parlementaire
Lors du premier examen de la loi Elan au Sénat, le 16 juillet 2018. - © Compte Twitter Xavier Iacovelli.

La loi Elan achève son marathon parlementaire

Florent Maillet, avec la rédaction et AFP |  le 15/10/2018  |  Loi ElanDenis DessusLoi Elan et architectesImmobilierLogement

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Le Sénat doit voter le texte ce mardi 16 octobre. L’Assemblée avait déjà adopté en début de mois le projet issu de la commission mixte paritaire. Le gouvernement souhaite une mise en oeuvre du texte dans les six mois.

L’horizon parlementaire se dégage enfin pour le projet de loi Elan. Les sénateurs doivent adopter ce mardi 16 octobre le texte, [...]

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