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La conciliation, plutôt qu’un long procès ?
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La conciliation, plutôt qu’un long procès ?

Par Muriel Fayat, avocate associée, et Arnaud Vermersch, collaborateur, cabinet Chatain & Associés |  le 05/02/2016  |  Contentieux des contrats publicsPassation de marchéIsèreSeine-Saint-DenisRéglementation

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Rapide et économique, le règlement amiable des litiges est encouragé par la puissance publique.

Rares encore sont les litiges qui, survenant lors de l’exécution de marchés publics de travaux, sont réglés à titre [...]

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