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La clause d’insertion, impossible pour la maîtrise d’œuvre ?

Enquête réalisée par Elodie Cloâtre |  le 08/11/2013  |  Bas-RhinGirondeNord

Marchés publics -

Des clauses d’insertion commencent à fleurir dans les marchés publics de maîtrise d’œuvre, le but étant d’élargir la démarche à d’autres publics que ceux visés par les marchés de travaux. Fausse bonne idée ou dispositif à encourager, les avis divergent.

Embaucher un manœuvre en exécution de la clause d’insertion prévue dans un marché public est devenu presque banal. Et un ingénieur ? Plus rare, mais cela arrive. Si les marchés de travaux du BTP se prêtent bien aux clauses d’insertion, celles-ci commencent à apparaître dans les marchés de maîtrise d’œuvre, sous l’impulsion de certains donneurs d’ordre publics. Exemple emblématique, les marchés du Grand Paris Express. « Nous avons toujours indiqué que nos marchés devaient jouer leur rôle en matière d’insertion et ce, pas uniquement durant la phase travaux. L’intégration de clauses d’insertion sociale, bien que novatrice en maîtrise d’œuvre, a été bien accueillie par nos prestataires », explique Etienne Guyot, président du directoire de la Société du Grand Paris.

Diversifier les publics visés

Il ne s’agit pas d’un cas isolé. La Ville de Toulouse, par exemple, a déjà tenté l’expérience, en soumettant l’exécution de la mission de maîtrise d’œuvre pour la salle des musiques actuelles du quartier de Borderouge à une clause d’insertion par l’activité économique. Les documents de la consultation indiquaient le pourcentage du volume horaire du marché que l’attributaire devait réaliser en insertion, soit un équivalent temps plein de six mois. Résultat probant, tant pour la collectivité que pour l’entreprise et la personne bénéficiaire de la clause. « Une fois sauté le pas, la clause s’avère être une réelle opportunité plus qu’une contrainte », s’enthousiasme Philippe Mercier, directeur général de Betem Ingénierie (le bureau d’études titulaire de ce marché). Tout l’intérêt de la démarche réside dans le fait qu’elle permet de diversifier les compétences proposées pour réaliser des parcours d’insertion et faciliter l’accès ou le retour à l’emploi de personnes qui en sont éloignées. Elle peut ainsi toucher les jeunes [...]

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