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La cellule de synthèse

Cette fiche a été réalisée par Hervé Debaveye et Pierre Haxaire, auteurs de 160 séquences pour mener une opérationde construction, Éditions Le Moniteur, 2007. |  le 06/07/2012  |  Droit immobilierOpérations immobilièresOpération de constructionMaison individuelleMaîtrise d'ouvrage

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Construction - Contrats de la construction -

Pour des chantiers complexes ou spécifiques, il est nécessaire d’établir des plans de coordination dans lesquels figure la synthèse générale de toutes les études techniques. Bien que, pour des opérations simples, ces études techniques ne nécessitent pas toujours d’organiser une cellule de travail particulière, la mission a été introduite dans les textes d’application de la loi MOP lors de la phase de préparation des travaux, dite « études d’exécution ». Cependant, cette mission de synthèse sera plus pertinente si elle est réalisée plus en amont, dès la phase « projet ».

Organisation de la cellule

En l’absence d’obligation légale ou réglementaire, cette organisation doit être [...]

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