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L'offre par e-mail, une bonne idée ?

Nohmana Khalid |  le 09/03/2018  |  RéglementationCommande publiqueRéglementation des marchés publicsPassation de marchéDématérialisation des marchés publics

Marchés publics -

Le courriel est évoqué comme alternative à la réponse électronique classique… Les professionnels sont partagés.

Donner aux entreprises, de façon transitoire, la possibilité d'envoyer par e-mail leur offre à un marché public à partir du 1er octobre - date d'entrée en vigueur de la réponse électronique obligatoire -, est-ce une bonne idée ? Lors d'une interview accordée au « Moniteur » à l'occasion de la publication en début d'année du Plan de transformation numérique de la commande publique (1), Laure Bédier, directrice des affaires juridiques (DAJ) de Bercy, avait évoqué - avec précaution - cette alternative aux plates-formes de dématérialisation. Une solution à utiliser en dernier recours, et selon des modalités qui restent à expertiser. Les retours divergents de représentants d'entreprises, d'acheteurs publics et de maîtres d'œuvre sur cette solution pourraient bien éclairer Bercy sur ses conditions de mise en application.

Certains sont favorables à l'offre par e-mail du fait de l'intérêt qu'elle présente pour les petites entreprises. C'est le cas notamment du Syndicat national du second œuvre (SNSO). « Il faut de la souplesse au 1er octobre, plaide son délégué général, Renaud Marquié. D'une part, beaucoup de petites entreprises ne se rendent pas compte que l'échéance approche à grands pas. D'autre part, les choses connues même à l'avance sont [...]

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