En direct

L’étude d’impact des ZAC passée au crible par l’Autorité environnementale
L'étude d'impact des ZAC passée au crible de l'Autorité environnementale - © philippe Devanne - stock.adobe.com

L’étude d’impact des ZAC passée au crible par l’Autorité environnementale

Sandrine Pheulpin |  le 02/03/2020  |  Droit de l'environnementDroit de l'urbanismeAutorité environnementaleZACEtude d'impact

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Réglementation
Droit de l'environnement
Droit de l'urbanisme
Autorité environnementale
ZAC
Etude d'impact
France
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné

L’Autorité environnementale a publié début février une note « relative aux zones d’aménagement concerté (ZAC) et autres projets d’aménagements urbains ». Le document constitue une compilation des avis rendus par l’institution depuis sa création en 2009, et propose des pistes d’amélioration possibles, de la conception à la réalisation des ZAC.

En dix ans d’activité, la formation du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), chargée de [...]

Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Commentaires

L’étude d’impact des ZAC passée au crible par l’Autorité environnementale

Votre e-mail ne sera pas publié

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Valorisation de l’immobilier d’entreprise par l'externalisation des actifs et autres solutions

Valorisation de l’immobilier d’entreprise par l'externalisation des actifs et autres solutions

Date de parution : 02/2020

Voir

Contrats publics n° 206 - Février 2020

Contrats publics n° 206 - Février 2020

Date de parution : 02/2020

Voir

Contrats publics n° 205 - Janvier 2020

Contrats publics n° 205 - Janvier 2020

Date de parution : 01/2020

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur