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L’articulation du CCAG MOE avec les dispositions du code relatives aux marchés de maîtrise d’œuvre
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Décryptage

L’articulation du CCAG MOE avec les dispositions du code relatives aux marchés de maîtrise d’œuvre

Par Vincent Drain, avocat associé, cabinet Artemont |  le 25/05/2021  |  Nouveaux CCAGCCAG maîtrise d’oeuvreCCAGCode de la commande publiqueFrance

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Plusieurs articles du tout nouveau CCAG applicable aux marchés publics de maîtrise d'œuvre complètent ou dans certains cas, contredisent, des articles du Code de la commande publique.


Le cahier des clauses administratives applicables aux marchés publics de maîtrise d’œuvre (CCAG MOE) est la nouveauté de la [...]

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