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JO 2024, toujours plus vite

le 24/11/2017  |  ArchitectureAménagement

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Urbanisme -

Julien Denormandie, le secrétaire d'Etat à la Cohésion des territoires, a présenté un projet de loi relatif à l'organisation des JO 2024, pour notamment « sécuriser et accélérer la réalisation des sites d'entraînement, de compétition et d'accueil des JO, ainsi que l'aménagement et l'utilisation des sites existants » . Huit articles prévoient des adaptations et dérogations au droit commun. Parmi elles, une procédure intégrée étendue aux opérations d'aménagement des JO, sur le modèle de la procédure intégrée pour le logement (PIL) ou une simplification procédurale de la ZAC dans le Code de l'urbanisme.

www.lemoniteur.fr/urbajo

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Date de parution : 03/2019

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