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Intempéries sur les chantiers : ce qu'il faut savoir
Un chantier sous la neige - © © Groupe Moniteur

Intempéries sur les chantiers : ce qu'il faut savoir

le 12/03/2013  |  Droit socialFrance MancheCalvados

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La France vit difficilement la dernière offensive de l'hiver. Dans de nombreuses régions, les chantiers sont paralysés. Rappel des fondamentaux relatifs aux intempéries.

Il neige sur l'Hexagone, cela n'aura échappé à personne. La Manche et le Calvados sont en alerte rouge et 27 autres départements sur la moitié nord sont en alerte orange.

Les chantiers sont à l'arrêt et pour les professionnels du BTP, c'est toujours le même casse-tête. C'est pourquoi lemoniteur.fr vous rappelle tout ce qu'il faut savoir en cas d'intempéries :

- Ce que prévoient les réglementations des marchés publics et des marchés privés : cliquez ici.

- Le mode d'emploi du chômage intempéries : cliquez ici.

Hausse des cotisations à prévoir au 1er avril

Il faut noter qu'à compter du 1er avril 2013, la cotisation chômage intempéries augmentera (la caisse devant reconstituer ses réserves après plusieurs hivers rigoureux). Elle passera de 0,84% à 1,14% pour les entreprises de gros oeuvre et de 0,19% à 0,26% pour les entreprises de second oeuvre. Les cotisations sont assises sur les salaires, défalqués d'un abattement qui devrait être rapidement fixé par arrêté.

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