Guide de Présentation des cahiers détachables

Les TEXTES OFFICIELS

Dans le dédale législatif et réglementaire, Le Moniteur sélectionne dans l'actualité de chaque semaine les lois, décrets, arrêtés, circulaires, instructions, réponses ministérielles, ..., qui concernent les professionnels de la construction dans l'exercice de leur activité. Ces différents textes sont publiés dans leur intégralité et classés selon les sept grands thèmes suivants, repérables par leur pictogramme :

- administration nationale et locales,

- aménagement / environnement,

- logement,

- marchés / finances,

- professions,

- social,

- technique / produits.

Cahier spécial

Un texte ou un document important et volumineux, est publié sous forme d'un cahier spécial placé après le cahier «Textes officiels», permettant une consultation et un classement plus facile.

Le sommaire

Le sommaire vous permet de repérer rapidement le thème et la page de textes qui vous intéresse. Des renvois numérotés vous indiquent les articles consacrés à ces textes dans la partie magazine du Moniteur.

Les commentaires

Les commentaires du Moniteur, court et précis, vous renseignent sur la portée du texte.

Les références du texte

Les références précises du texte, sa date de parution et l'organe officiel de publication ou le ministère signataire facilitent son indexation ou sa recherche ultérieure.

Les 7 grands rubriques

A l'intérieur des sept grandes têtes de chapitres, repérables par leur pictogramme, les textes sont classés en fonction de leur force juridique (lois , décrets, arrêtés circulaires, ...).

Inédit

Une alerte pour vous signaler un texte que Le Moniteur est le premier à publier.

Les références du Moniteur

Avec les références du Moniteur, vous retrouverez les textes nécessaires pour replacer la réglementation dans son contexte en vous reportant à de précédents cahiers.

Les DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES

Depuis le numéro du 31 mai 1996, les cahiers détachables ont subi un profond remaniement dont le principal est le regroupement en un seul fascicule - intitulé "Données économiques et sociales" - des anciens cahiers détachables "Formules de révision", "Matériaux et métaux", "Salaires" et "Statistiques".

Pourquoi un tel changement?

Dans un souci de rationalisation essentiellement : une parution plus rapide des informations d'abord, puisqu'échappant au souci technique d'un multiple de huit pages : ainsi, le lecteur peut trouver deux pages d'indices, une page de prix et trois pages d'accords salariaux une semaine où, l'information manquant, il eut fallu attendre huit jours de plus pour réaliser un cahier uniquement constitué d'indices ou d'accords de salaires selon l'ancienne formule...

Des éléments regroupés ensuite : les indices sont publiés par source d'information; les prix sont classés par familles de matériaux...

La bichromie, enfin, un petit "plus" non négligeable pour un confort de lecture accru.

Un sommaire plus détaillé

Pour que vous puissiez vous y retrouver plus facilement, nous avons amélioré le sommaire.

Six grands thèmes sont désormais proposés : index, indices, finances, prix, accords de salaires et textes conventionnels, charges salariales.

Des encadrés bien visualisés attirent votre attention sur telle parution au Journal officiel de l'index BT01 ou de l'indice des prix à la consommation, de l'augmentation du SMIC ou du plafond de la sécurité sociale...

Des renvois numérotés vous indiquent que les données correspondantes font l'objet d'un commentaire dans la partie magazine du Moniteur, avec mention de la page correspondante...

Un contenu plus souple

Un paramètre, ne figurant pas dans les cahiers détachables, vous est nécessaire pour une révision de prix : soumettez-nous vos besoins, nous en discuterons ensemble et l'ajouterons dans la rubrique qui lui conviendra le mieux.

Les index

Ils figurent en tête du cahier "Données économiques et sociales". Il existe cinq séries d'index :

- travaux publics (TP), - bâtiment (BT), - ingénierie (ING), - travaux (LAD, LAT, PRT, VF), - isolation (PA, TB, TI, CF, PI).

Leur définition, leur structure

Elles sont publiées au moins une fois par trimestre - notamment celles des BT et TP, les plus réclamées. Elles indiquent, dans la mesure où ces éléments sont connus, le pourcentage des salaires et charges, celui des matériaux et, éventuellement, la pondération des matériels, de l'énergie et des frais divers.

Abandon des coefficients précalculés

Ces derniers s'appliquaient aux formules de révision ne comportant qu'un seul index et dans lesquelles figuraient une partie fixe de 15%. Les nouveaux marchés, depuis le 1er janvier 1987, doivent comporter une partie fixe minimale de 12,5%. L'arrondi s'effectue au millième supérieur.

Les indices

La plus longue série d'indices publiée est celle des indices de prix de vente industriels de l'INSEE qui regroupe sur quatre pages les différentes rubriques publiées au fil des semaines, chaque mois, dans les anciens cahiers "Matériaux et métaux" et "Statistiques".

Mais les indices, se sont aussi les séries de la consommation, du coût de la construction (INSEE, FNB, Académie d'architecture), des matières et matériaux du BOCCRF, ou encore des taux de salaire horaire (INSEE), sans que la liste soit ici exhaustive...

Les paramètres professionnels

Ils regroupent les éléments d'origine syndicale ou professionnelle, comme les matériaux d'étanchéité, les frais divers (FD), la téléphonie (Mct, Pec), des aciers (APT, Fac, Lmgc, Tad, Thle), des agrégats (AG, AG 1 bis, GR, GRA) et des matériels (Im, Mat). Tous ces éléments sont assortis de la source dont ils sont issus et de leur définition exacte.

Les paramètres salariaux

Il s'agit ici de la reprise de la page "Paramètres salaires" qui était publiée dans les anciens cahiers "Formules de révision". Vous y trouverez tous les indices de salaires, coefficients de charges et indices d'honoraires des industries intéressant le monde de la construction.

Les prix

Vous repérerez la table générale des prix en début de chaque mois afin de vous guider parmi les différentes rubriques de matériaux que nous avons recomposées selon des groupes de produits tels l'énergie, les équipements électriques, les métaux (ferreux et non ferreux), les produits dérivés du pétrole, ou encore les produits du travail du bois, les produits sidérurgiques, etc...

Accords de salaires, textes conventionnels

Comme pour les prix, vous noterez la parution mensuelle de la table générale sociale en début de chaque mois. Elle vous sera d'une grande utilité pour retrouver la trace d'un texte sur la formation professionnelle, par exemple, ou la dernière publication des salaires conventionnels des économistes de la construction, ou encore la date de parution du dernier tableau récapitulatif des valeurs de point dans le BTP...

En outre, quatre petites tables de référence des accords sont publiées régulièrement pour les branches professionnelles à mise à jour multiple, comme le BTP, l'architecture, le paysage et les carrières.

Charges salariales

C'est dans ce chapitre que vous retrouverez les calculs des charges du bâtiment, des travaux publics, du Serce (réseaux électriques) ou des carrières et matériaux, mais aussi notre enquête trimestrielle sur la médecine du travail et les congés payés dans le BTP.

Récapitulatif annuel

Ce cahier spécial annuel regroupe tous les index et indices publiés au cours de l'année écoulée. Il présente, outre l'avantage d'offrir des séries récapitulatives par genre, celui de fournir des séries longues comme celle des indices de prix à la consommation, des indices du coût de la construction ou encore du pouvoir d'achat du franc depuis le début de ce siècle...

A conserver impérativement !

Statistiques de la construction

Ce cahier spécial rassemble chaque trimestre les chiffres-clés de la conjoncture du bâtiment et des travaux publics et les statistiques de la construction. Des tableaux thématiques, comme par exemple le rapport sur l'évolution des loyers publié en septembre dernier, complètent ces informations.

3617 LEMONITEUR désormais accessible aussi dans les DOM-TOM

Sont actuellement disponibles :

valeurs depuis 1981 : index TP, index BT, index ingénierie; indices INSEE, FNB et Académie d'architecture du coût de la construction; indice du coût de la main d'oeuvre des industries mécaniques et électriques; indice national des salaires du bâtiment et des travaux publics; indice SYNTEC; indice Im (matériels).

valeurs depuis 1990 : indices Psd (produits et services divers); indices INSEE des prix à la consommation.

Bientôt disponibles (ouverture mars 1997) :

valeurs disponibles depuis l'origine : index TP, index BT, index ingénierie, index de travaux, index isolation; indice du coût de la main d'oeuvre des industries mécaniques et électriques; indice régionaux des salaires du bâtiment et des travaux publics; indice Serce, indice SYNTEC, indice IGE; indices professionnels (Cha, FD, Mct, Pec, APT, Fac, Lmgc, Tad, THle, AG, GR...); indices Im et MAT (matériels); indice PM de peinture routière, indice TR des transports routiers; indices de fournitures de plantes (FP) et de graines (FG); indices du coût de la construction INSEE, FNB et Académie d'architecture.

valeurs disponibles depuis 1994 : indices INSEE des prix à la consommation (France et Europe); indices des prix de vente industriels de l'INSEE.

valeurs disponibles depuis 1990 : indices des prix des matières et des matériaux du BOCCRF; indices des prix agricoles et alimentaires de l'INSEE.

Nouvelles fonctionnalités (mars 1997) :

- nouvelle ergonomie;

- service personnalisé (mémorisation des paramètres recherchés régulièrement par un même utilisateur);

- reception par fax du résultat de la recherche;

- visualisation d'une recherche pour un mois donné pour une famille de paramètres ou visualisation d'une année complète pour un seul paramètre;

- calculs d'actualisation ou de révision avec formules personnalisées;

- écrans d'initiation à la révision des prix des marchés...

valeurs du point des ouvriers du BTP;

valeurs des petits déplacements des ouvriers du BTP;

valeurs du point des ETAM du BTP;

valeurs du coefficient 100 des IAC du BTP;

pour chaque région...