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Grenelle environnement : Qu'est ce que la "taxe carbone"?

Defawe Philippe |  le 25/10/2007  |  France TransportsDéveloppement durableFiscalitéSanté

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La "taxe carbone", considérée par les écologistes comme un "test" du succès du Grenelle de l'environnement et soumise à l'arbitrage de Nicolas Sarkozy, est à l'origine une proposition du Pacte écologique de Nicolas Hulot, présenté à tous les candidats pendant la campagne présidentielle.
Il s'agit de "donner un prix" à la pollution de l'atmosphère, en taxant les produits en fonction de leurs émissions en dioxyde de carbone (CO2), principal gaz à effet de serre.
Une véritable "taxe carbone" s'appliquerait donc à tous les produits, en fonction de leur contenu en CO2 (fabrication, transport, émissions). Toutefois, dans un premier temps, Nicolas Hulot a mis l'accent sur les produits les plus polluants: les carburants.
Rebaptisée par le Grenelle "contribution énergie climat", la taxe serait calculée à la fois sur le contenu carbone des énergies et sur la quantité d'énergie consommée, expliquait Nicolas Hulot dans un entretien au Nouvel Observateur la semaine dernière.
"Cette taxe serait d'abord très faible, quasiment indolore, de l'ordre de quelques centimes par litre d'essence par exemple. Elle augmenterait progressivement chaque année jusqu'à atteindre cet objectif primordial si l'on veut vraiment éviter la catastrophe climatique: la réduction par quatre des émissions de CO2 à l'horizon 2050", ajoutait M. Hulot.
L'idée est d'inciter progressivement les acteurs (industriels, ménages, collectivités) à consommer moins d'énergie et à recourir à des procédés plus "propres". Le produit de cette taxe pourrait financer le transfert du transport routier de marchandises vers le rail, par exemple.
La "taxe carbone" fait débat depuis le début du Grenelle: le Medef ne veut pas entendre parler de nouvelle taxe qui ne serait pas compensée par une diminution de la fiscalité ailleurs. Les parlementaires sont réticents sur une nouvelle imposition, à cinq mois des municipales de mars.
La table ronde n'a pu aboutir à un accord mercredi et a renvoyé la question à l'arbitrage de Nicolas Sarkozy jeudi après midi.
Nicolas Hulot se déclarait toutefois confiant. "Je ne peux pas imaginer qu'elle puisse passer à la trappe" a-t-il affirmé mercredi soir. "J'ai de bons signaux", a-t-il assuré, même si les modalités concrètes de ladite "taxe carbone" resteront à discuter dans un groupe de travail spécifique.
La négociation au sein de ce groupe pourrait porter sur une compensation de la nouvelle taxe par une diminution de la fiscalité sur le travail, par exemple l'élimination de la taxe professionnelle.

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