Grand Paris Express : les travaux de la ligne 15 ouest déclarés urgents et d'utilité publique
le 23/11/2016 | Grand Paris, Grand Paris Express, Urbanisme - aménagement
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné
Décret n° 2016-1566 du 21 novembre 2016
• Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
• NOR : DEVT1618498D
Les travaux de la ligne 15 ouest du métro du Grand Paris viennent d'être déclarés urgents et d'utilité publique. Cette [...]
Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.
Pas encore abonné
En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :
- La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
- L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
- La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
- Les services indices-index
