En direct

Fonds de solidarité coronavirus, apprentissage... Vos textes officiels du mardi 31 mars 2020
Veille JO du mardi - © Le Moniteur

Fonds de solidarité coronavirus, apprentissage... Vos textes officiels du mardi 31 mars 2020

Isabelle d'Aloia |  le 03/04/2020  |  Veille JOFrance CoronavirusFoncierFormation BTP

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Réglementation
Veille JO
France
Coronavirus
Foncier
Formation BTP
Apprentissage BTP
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…


Coronavirus

Fonds de solidarité. Un décret organise le fonctionnement du fonds de solidarité à destination des entreprises [...]

Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Commentaires

Fonds de solidarité coronavirus, apprentissage... Vos textes officiels du mardi 31 mars 2020

Votre e-mail ne sera pas publié

FID

01/04/2020 17h:52

Bonjour, Pour le fonds de solidarité, comment déterminer le bénéfice du dernier exercice clos (par exemple 31/12/19) lorsque l'on a pas encore arrêté les comptes ? (date limite en mai...)

Votre e-mail ne sera pas publié

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil