En direct

Foncier, mobilités, santé…, les Scot en action sur tous les fronts
Une étude de la Fédération nationale des Scot dresse un panorama des actions menées en matière de mise en oeuvre de ces schémas. - © Maimento - stock.adobe.com

Foncier, mobilités, santé…, les Scot en action sur tous les fronts

Sandrine Pheulpin |  le 27/08/2021  |  Droit de l'urbanismeFrance Document d'urbanismeScotLoi Climat et Résilience

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Réglementation
Droit de l'urbanisme
France
Document d'urbanisme
Scot
Loi Climat et Résilience
Foncier
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné

A l’occasion des 15e Rencontres nationales des Scot qui se sont déroulées à Saint-Malo ces 26 et 27 août, la Fédération a présenté une étude, la première au niveau national, sur la mise en œuvre concrète de ces schémas. Un document qui dresse un panorama des actions menées, toutes politiques publiques confondues, et qui en tire des enseignements pour l’avenir.


Avant les ordonnances de la loi Elan, la question de la mise en œuvre des Scot n’était pas traitée juridiquement. [...]

Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Commentaires

Foncier, mobilités, santé…, les Scot en action sur tous les fronts

Votre e-mail ne sera pas publié

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil