«Fluvialisation» des chantiers publics: demandez le guide

Comment favoriser le recours au transport par voie d’eau sur les grands chantiers publics ? Pour répondre à cette question de façon la plus précise et la plus opérationnelle possible Voies navigables de France (VNF), via sa branche territoriale du Nord et du Pas-de-Calais, a confié à EY Société d’avocats la réalisation d’une boîte à outils juridiques. L’outil a rencontré un franc succès lors de sa présentation, le jeudi 23 mars à Lille.

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«Fluvialisation» des chantiers publics: demandez le guide
VNF, via sa branche territoriale du Nord et du Pas-de-Calais, a confié à EY Société d’avocats la réalisation d’un guide pour favoriser le transport des matériaux de chantiers par voie d’eau.

Plus écologique et souvent plus économique, le transport des matériaux sur les chantiers via la voie d’eau reste cependant encore peu développé. Et ce constat est particulièrement vrai sur le Nord et le Pas-de-Calais qui possèdent pourtant un très bon maillage en matière de voies navigables. Le principal frein au recours à ce mode de transport est souvent le poids des habitudes couplé à une nécessité de planifier plus en amont l’organisation du chantier. L’autre frein notable pour les donneurs d’ordre publics reste les modalités d’insertion dans les marchés de clauses incitant à la «fluvialisation» des chantiers. «Il est possible de favoriser la voie d’eau de manière incitative ou impérative. Les deux ne posent aucun problème en droit des marchés publics», a résumé devant la salle Cathy Dagostino, avocate chez EY Société d’avocats qui a réalisé la boîte à outils.

Fiches pratiques et calculateur

Le manuel est composé d’une introduction listant les atouts de la voie d’eau et permettant de justifier ce choix dans les marchés publics. Puis trois fiches pratiques permettent d’aplanir les difficultés. La première détaille comment préparer l’intégration d’un maillon fluvial dans la logistique du chantier, la deuxième fiche aide à adapter la consultation et le marché pour inciter à l’intégration d’un maillon fluvial. La troisième et dernière fiche détaille comment adapter la consultation pour imposer l’intégration du maillon fluvial. Ces fiches présentent les outils créés par VNF pour accompagner les maîtres d’ouvrage, et notamment Eve, un calculateur permettant de comparer en quelques clics les gains possibles en optant plutôt pour la voie d’eau que pour la route en matière de CO2 , pollution atmosphérique, effet de serre, bruit, etc. Dans beaucoup de cas, la voie d’eau apparaît comme un moyen plus qu’intéressant pour acheminer déblais, matériaux de remblaiement et même béton et enrobés. Pour aider les plus indécis à se jeter à l’eau, VNF propose un accompagnement gratuit et pointu pouvant aller jusqu’à subventionner des études d’aide à la planification des chantiers.

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