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Equipement / Energie Autorisations d’exploitation d’installations de production d’électricité

le 01/01/2010

Arrêtés des 1er, 22 et 23 septembre 2009 Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat JO du 7 octobre 2009

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 1er septembre 2009, la SAS LAVANSOL M10, dont le siège social est situé ZI Athélia 1, bâtiment C, 420, rue des Mattes, 13705 La Ciotat Cedex, est autorisée à exploiter un parc photovoltaïque, d’une capacité de production de 10,08 MWc, localisé lieudit Les Plaines de Haute Montagne, 04190 Les Mées.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 1er septembre 2009, la SARL La Benâte Energies, dont le siège social est situé 16, rue de Reims, 67000 Strasbourg, est autorisée à exploiter un parc éolien, d’une capacité de production de 12 MW, localisé lieudits Les Petits Bois et Le Buisson Coutet, 17400 La Benâte.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 1er septembre 2009, la SAS Centrale photovoltaïque de Lagofun, dont le siège social est situé Cœur Défense, 90, esplanade du Général-de-Gaulle, 92933 Paris-La Défense Cedex, est autorisée à exploiter une centrale photovoltaïque, d’une capacité de production de 12 MWc, localisée lieudit Lagofun, 40260 Castets.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 22 septembre 2009, la SAS Centrale photovoltaïque du Communal de l’Est, dont le siège social est situé Cœur Défense, 90, esplanade du Général-de-Gaulle, 92933 Paris-La Défense Cedex, est autorisée à exploiter une centrale photovoltaïque, d’une capacité de production de 12 MWc, localisée lieudit Communal de l’Est, piste forestière n° 49, 40430 Sore.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 22 septembre 2009, la SARL LAVANSOL 1, dont le siège social est situé ZI Athélia 1, bâtiment C, 420, rue des Mattes, 13705 La Ciotat Cedex, est autorisée à exploiter le parc photovoltaïque Les Plaines de Haute Montagne 5, d’une capacité de production de 7,50 MWc, localisé lieudit Saint-Antoine Oratoire, 04190 Les Mées.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 22 septembre 2009, la SAS Vival Energies, dont le siège social est situé 213, cours Victor-Hugo, 33130 Bègles, est autorisée à exploiter le parc éolien de La Marne, d’une capacité de production de 10,25 MW, localisé lieudit Les Landes, 44270 Saint-Machecoul.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 22 septembre 2009, la SAS Centrale photovoltaïque de la Lagune des Carreteyres, dont le siège social est situé Cœur Défense, 90, esplanade du Général-de-Gaulle, 92933 Paris-La Défense Cedex, est autorisée à exploiter une centrale photovoltaïque, d’une capacité de production de 12 MWc, localisée lieudit Lagune des Carreteyres, piste forestière n° 49, 40430 Sore.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 23 septembre 2009, la SAS Montsinéry 1, dont le siège social est situé Cœur Défense, 90, esplanade du Général-de-Gaulle, 92933 Paris-La Défense Cedex, est autorisée à exploiter une centrale photovoltaïque, d’une capacité de production de 12 MWc, localisée lieudit Savane Montsinéry, crique Lambert, 97356 Montsinéry-Tonnegrande (Guyane).

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 23 septembre 2009, la SARL LAVANSOL 1, dont le siège social est situé ZI Athélia 1, bâtiment C, 420, rue des Mattes, 13705 La Ciotat Cedex, est autorisée à exploiter le parc photovoltaïque Les Plaines de Haute Montagne 8, d’une capacité de production de 7,5 MWc, localisé lieudit Haut Val, 04190 Les Mées.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 23 septembre 2009, la SAS Montsinéry 2, dont le siège social est situé Cœur Défense, 90, esplanade du Général-de-Gaulle, 92933 Paris-La Défense Cedex, est autorisée à exploiter une centrale photovoltaïque, d’une capacité de production de 8,50 MWc, localisée lieudit Savane Montsinéry, crique Thoulouse, 97356 Montsinéry-Tonnegrande (Guyane).

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 23 septembre 2009, la SAS Montsinéry 3, dont le siège social est situé Cœur Défense, 90, esplanade du Général-de-Gaulle, 92933 Paris-La Défense Cedex, est autorisée à exploiter une centrale photovoltaïque, d’une capacité de production de 5 MWc, localisée lieudit Savane Montsinéry, crique Rivière Timouthou, 97356 Montsinéry-Tonnegrande (Guyane).

Ces autorisations ne dispensent pas leur bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

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