En direct

Evénement

Entretiens du Barreau de Paris / Le Moniteur : L'architecte face au droit : Une histoire d'amour souvent conflictuelle

JEROME MICHON |  le 07/06/2002  |  Commande publiqueConcoursMaîtrise d'ouvrageArchitectureEtat

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Commande publique
Concours
Maîtrise d'ouvrage
Architecture
Etat
France
Europe
Réglementation
Marchés privés
Professionnels
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné

La réglementation des marchés de maîtrise d'oeuvre a évolué sensiblement ces dernières années : instauration de l'anonymat dans les concours dépassant les seuils communautaires, procédures de plus en plus de droit commun pour les marchés publics de maîtrise d'oeuvre, discussions houleuses avec les institutions européennes eu égard à la spécificité juridique de la maîtrise d'oeuvre en France. Marc Mimram, bien connu pour ses ouvrages d'art, nous fait part de son analyse.

Les marchés de maîtrise d'oeuvre ou contrats d'architecture et d'ingénierie sont au coeur de bien des débats de nos [...]

Cet article est réservé aux abonnés, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Traité d'évaluation des fonds de commerce

Traité d'évaluation des fonds de commerce

Date de parution : 02/2021

Voir

Guide de la flexibilité de l'organisation et de l'environnement de travail

Guide de la flexibilité de l'organisation et de l'environnement de travail

Date de parution : 02/2021

Voir

Concevoir et construire un immeuble de bureaux

Concevoir et construire un immeuble de bureaux

Date de parution : 02/2021

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil