Elan : l’avis de l’ABF devient consultatif… dans certains cas
Pour des chantiers de démolition de bâti insalubre ou l'implantation de pylones de téléphonie mobile aux abords de monuments ou de sites patrimoniaux, on pourra désormais passer outre l'avis de l'ABF. - © © Phovoir

Elan : l’avis de l’ABF devient consultatif… dans certains cas

Marie-Douce Albert |  le 06/03/2018  |  Loi ElanEtatArchitectureBâtimentFrance entière

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Loi Elan
Logement
Etat
Architecture
Bâtiment
France entière
Technique
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné

Dans son volet consacré à la simplification des procédures d’urbanisme, le projet de loi portant sur [...]

Cet article est réservé aux abonnés, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Commentaires

Elan : l’avis de l’ABF devient consultatif… dans certains cas

Votre e-mail ne sera pas publié

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Évaluer un terrain à bâtir par la comparaison ou le compte à rebours immobilier

Évaluer un terrain à bâtir par la comparaison ou le compte à rebours immobilier

Date de parution : 06/2019

Voir

Le Moniteur n°6000 du 26 octobre 2018

Le Moniteur n°6000 du 26 octobre 2018

Date de parution : 10/2018

Voir

L'expertise immobilière en 50 fiches pratiques

L'expertise immobilière en 50 fiches pratiques

Date de parution : 09/2018

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur