Elan : ce qu’il faut retenir du projet de loi transmis au Conseil d’Etat
Capture d'écran du projet de loi Elan. - © © DR

Elan : ce qu’il faut retenir du projet de loi transmis au Conseil d’Etat

Sophie d'Auzon, Barbara Kiraly, Sandrine Pheulpin avec Marie-Douce Albert et Jacques-Franck Degioanni |  le 02/03/2018  |  Loi ElanAménagementArchitectureBâtimentConcours

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Immobilier
Loi Elan
Aménagement
Architecture
Bâtiment
Concours
Logement social
Logement
Technique
Valider

Suppression de l’obligation du concours d’architecture dans les HLM, dématérialisation des demandes de permis de construire, modernisation de la Vefa… toutes ces réformes sont intégrées dans la nouvelle mouture du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan) que Le Moniteur s’est procuré.

Le Moniteur s’est procuré le projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan) [...]

Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Commentaires

Elan : ce qu’il faut retenir du projet de loi transmis au Conseil d’Etat

Votre e-mail ne sera pas publié

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Valorisation de l’immobilier d’entreprise par l'externalisation des actifs et autres solutions

Valorisation de l’immobilier d’entreprise par l'externalisation des actifs et autres solutions

Date de parution : 02/2020

Voir

Évaluer un terrain à bâtir par la comparaison ou le compte à rebours immobilier

Évaluer un terrain à bâtir par la comparaison ou le compte à rebours immobilier

Date de parution : 06/2019

Voir

L'expertise immobilière en 50 fiches pratiques

L'expertise immobilière en 50 fiches pratiques

Date de parution : 09/2018

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur