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Du Canal Seine Nord au Lyon-Turin, les 25 projets débloqués par la Commission européenne
Jean-Claude Juncker, président de la Commission européenne - © © Union européenne 1995-2014

Du Canal Seine Nord au Lyon-Turin, les 25 projets débloqués par la Commission européenne

Olivier Baumann et Frédérique Vergne |  le 29/06/2015  |  ConjonctureRéglementationTransports mécaniques

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La Commission européenne a dévoilé le 29 juin la liste des 25 projets qui bénéficieront de ses subventions, qui donnent le feu vert à la réalisation de ces infrastructures. Montant total des subventions pour la France : 1,76 milliards d'euros. Les deux grands projets phares -Canal Seine-Nord et Lyon-Turin- seront financés à hauteur de 40% des coût de construction sur la période 2016-2020.

La réponse tant attendue de l'Europe est arrivée ! Fin février, le gouvernement français déposait à Bruxelles 30 dossiers de projets d'infrastructures candidates aux subventions de l'Europe, dans le cadre du  « Mécanisme pour l’interconnexion en Europe », un outil financier permettant d’améliorer le « Réseau transeuropéen de transport » (RTE-T) sur la période budgétaire 2014-2020. Parmi ceux-ci, figuraient en haut de la pile le tronçon central de du Tunnel Euralpin Lyon Turin (TELT) et le canal Seine-Nord Europe (CSNE).

Le 29 juin, après 6 mois d'examen des dossiers, Jean-Claude Juncker, le président de la Commission européenne, et Violeta Bulc, Commissaire aux transports, ont donc rendu leur verdict. Sur la période 2014-2020, l'Europe octroiera 13,1 milliards d’euros de fonds européens à 276 projets de transport partout en Europe. La France elle, avec un montant de subventions de l'ordre de 1,76 milliards d'euros pour 25 projets sera "le premier bénéficiaire", s'est réjoui juste après cette annonce dans un communiqué le Premier ministre Manuel Valls, qui s'était auparavant et à plusieurs reprises estimé confiant dans la volonté de l'Europe de voir se concrétiser ces projets.

979 millions pour le Canal Seine Nord, 813 pour le tunnel Lyon-Turin

"Ces financements sont une excellente nouvelle pour le pays", a-t-il ajouté. Le canal Seine Nord Europe et le tunnel euralpin Lyon-Turin se taillent la part du lion des subventions (voir tableau ci-dessous). Sur la période 2016-2020, le premier recevra une aides de 979 millions d’euros. Soit 42% des 2,326 milliards du coût des travaux éligibles sur la période. Si le taux de subventions est bien celui qui avait été annoncé par le gouvernement, le montant éligible représente la moitié du budget global de construction du canal. C'est qu'il s'agit en réalité d'une première tranche de demande, qui pourrait être suivie d'une seconde au-delà de 2020. « Personne n’imagine qu’on ne creuse que la moitié de ce canal, donc la tranche 2020-2023 devrait être également financée par l’Europe », a souligné Dominique Riquet, vice-président de la commission des transports du Parlement européen, auprès de nos confrères de 20 minutes. Pour sa part, et selon la même logique, le Tunnel Lyon-Turin obtiendra 813 millions d’euros (répartis pour moitié entre la France et l'Italie), soit 41% des 1,98 milliard d'euros éligibles pour la période (sur 8,5 milliards d'euros au total).

Parmi les 23 autres projets dont le montant des subventions cumulé représente un peu moins de 500 millions, figurent des projets de modernisation et d'extension du réseau ferré, des projets de développement de nos ports (Port Calais 2015, Le Havre, Rouen, Bordeaux, Nantes, St Nazaire), des projets portant sur la mobilité verte, mais aussi les nouvelles lignes de métro du Grand Paris. 

Les maîtres d'ouvrage concernés devront toutefois encore patienter quelques semaines avant de pouvoir bénéficier des subsides de l'Europe. La décision de financement proposée doit désormais être adoptée officiellement par le comité du mécanisme pour l’interconnexion en Europe, qui se réunira le 10 juillet 2015. L’Agence exécutive pour l’innovation et les réseaux (INEA) élaborera ensuite les conventions de subventions individuelles, qui seront signées avec les bénéficiaires au cours du second semestre de 2015.

Pour voir l'ensemble des projets français retenus pour la période 2016-2020, cliquez sur l'image

Liste des 25 projets français soutenus par la Commission européenne pour la période 2016-2020.
Liste des 25 projets français soutenus par la Commission européenne pour la période 2016-2020. - © © LeMoniteur.fr

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