En direct

Doubs Autorisations commerciales

le 19/01/2001  |  RéglementationRéglementation des marchés privésCommande publiqueDoubs

La commission départementale d'équipement commerciale (CDEC) du Doubs, réunie le 22 décembre, a donné son accord à la création d'une jardinerie d'une surface de vente de 2 812 m2 à Ecole Valentin. A Houtaud, la CDEC autorise la création d'un magasin de meuble de 110 m2 et à Taillecourt, la création d'une boulangerie-pâtisserie de 100 m2.

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Isolation thermique durable des bâtiments existants

Isolation thermique durable des bâtiments existants

Date de parution : 12/2018

Voir

Code des juridictions financières

Code des juridictions financières

Date de parution : 12/2018

Voir

De l'immeuble de bureau aux lieux du travail

De l'immeuble de bureau aux lieux du travail

Date de parution : 12/2018

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur