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Denis Dessus : «La loi Elan nous ramène 50 ans en arrière»
Denis Dessus, président du Cnoa. - © Bruno Lévy/Le Moniteur
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Denis Dessus : «La loi Elan nous ramène 50 ans en arrière»

Service architecture et urbanisme |  le 26/09/2018  |  Denis DessusProfessionLoi Elan et architectesRéglementationDroit de la construction

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Le président du Conseil national de l’ordre des architectes (Cnoa) réagit au texte de compromis sur le projet de loi Elan élaboré par la commission mixte paritaire (CMP) le 19 septembre dernier. Ce texte sera examiné par l’Assemblée nationale le 3 octobre, puis par le Sénat le 16 octobre…

"Le Conseil national de l’ordre des architectes a alerté depuis de nombreux mois sur les conséquences d’une loi sur le [...]

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