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Déclaration environnementale des produits de construction et de décoration destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment

le 24/01/2014  |  EnvironnementArchitecture intérieureBâtimentEtatFrance entière

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Arrêté du 23 décembre 2013 Ministère de l'égalité des territoires et du logement JO du 29 décembre 2013 - NOR : ETLL1331233A

Publics concernés : opérateurs économiques concernés par la mise sur le marché des produits de construction et de décoration (fabricants, mandataires et importateurs).

Objet : en application du décret relatif à la déclaration environnementale de certains produits de construction destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment, l'arrêté définit le contenu de la déclaration environnementale des produits de construction et fixe notamment la méthodologie d'évaluation et de calcul applicable pour élaborer les déclarations environnementales.

Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er janvier 2014.

Notice : l'arrêté précise les modalités d'application du décret relatif à la déclaration environnementale qui devra accompagner la commercialisation de certains produits de construction utilisés dans le secteur du bâtiment, dès lors que la promotion de ces produits comportera des allégations sur leurs aspects environnementaux.

L'arrêté fixe :

- le contenu des déclarations environnementales des produits de construction et de décoration destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment ;

- la méthodologie d'évaluation et de calcul des informations contenues dans la déclaration environnementale ;

- l'ensemble des éléments justificatifs des informations contenues dans la déclaration environnementale à tenir à disposition des autorités de contrôle et du vérificateur ayant effectué la vérification par tierce partie indépendante de la déclaration environnementale ;

- l'adresse du site internet où sont transmises les déclarations environnementales aux autorités publiques ;

- les conditions d'élaboration des déclarations collectives portant sur des produits similaires mis sur le marché par différents responsables de la mise sur le marché ;

- les conditions d'exemption.

La ministre de l'égalité des territoires et du logement et le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie,

Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information, notamment la notification n° 2011/586/F ;

Vu le code de la consommation, notamment ses articles L. 214-1 et R. 214-25 à R. 214-33 ;

Vu le décret n° 2013-1264 du 23 décembre 2013 relatif à la déclaration environnementale de certains produits de construction destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment,

Arrêtent :

Article 1

Au sens du présent arrêté, on entend par :

« Analyse du cycle de vie » : compilation et évaluation des intrants, des extrants et des impacts environnementaux potentiels d'un système de produits au cours de son cycle de vie ;

« Aspect environnemental » : élément des activités, produits ou services d'un organisme susceptible d'interactions avec -l'environnement ;

« Impact environnemental » : toute modification de l'environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux d'un organisme ;

« Indicateur » : valeur quantifiable liée aux aspects environnementaux ;

« Déclarant » : toute personne physique ou morale qui transmet aux autorités publiques une déclaration environnementale ;

« Unité fonctionnelle » : performance quantifiée d'un système de produits destinée à être utilisée comme unité de référence dans une analyse du cycle de vie ;

« Durée de vie du produit » : durée de vie théorique du produit retenue pour l'unité -fonctionnelle ;

« Produit complémentaire » : terme général pour désigner tout produit qui doit être nécessairement associé au produit principal lors de chacune des phases de mise en œuvre et vie en œuvre.

Article 2

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux produits mentionnés à l'article R. 214-26 du code de la consommation, à l'exception des équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment.

Article 3

La déclaration environnementale mentionnée à l'article R. 214-27 du code de la consommation contient les informations suivantes :

1° Les valeurs, pour le total cycle de vie et pour l'étape de production, l'étape du processus de construction, l'étape d'utilisation et l'étape de fin de vie, des indicateurs suivants :

- décrivant les impacts environnementaux :

- réchauffement climatique ;

- appauvrissement de la couche d'ozone ;

- acidification des sols et de l'eau ;

- eutrophisation ;

- formation d'ozone photochimique ;

- épuisement des ressources abiotiques - éléments ;

- épuisement des ressources abiotiques - combustibles -fossiles ;

- pollution de l'eau ;

- pollution de l'air ;

- décrivant l'utilisation des ressources :

- utilisation de l'énergie primaire renouvelable, à l'exclusion des ressources d'énergie primaire renouvelables utilisées comme matières premières ;

- utilisation des ressources d'énergie primaire renouvelables utilisées en tant que matières premières ;

- utilisation totale des ressources d'énergie primaire renouvelables (énergie primaire et ressources d'énergie primaire utilisées comme matières premières) ;

- utilisation de l'énergie primaire non renouvelable, à l'exclusion des ressources d'énergie primaire non renouvelables utilisées comme matières premières ;

- utilisation des ressources d'énergie primaire non renouvelables utilisées en tant que matières premières ;

- utilisation totale des ressources d'énergie primaire non renouvelables (énergie primaire et ressources d'énergie primaire utilisées comme matières -premières) ;

- utilisation de matière secondaire ;

- utilisation de combustibles secondaires renouvelables ;

- utilisation de combustibles secondaires non renouvelables ;

- utilisation nette d'eau douce ;

- décrivant les catégories de déchets :

- déchets dangereux éliminés ;

- déchets non dangereux éliminés ;

- déchets radioactifs éliminés ;

- décrivant les flux sortants :

- composants destinés à la réutilisation ;

- matériaux destinés au recyclage ;

- matériaux destinés à la récupération d'énergie ;

- énergie fournie à l'extérieur ;

2° En option, les valeurs des mêmes indicateurs portant sur les bénéfices et charges au-delà des frontières du système ;

3° L'unité fonctionnelle du produit ;

4° La durée de vie du produit ;

5° La description des produits constitutifs de l'unité fonctionnelle (quantité de produit principal, quantité d'emballages, quantité de produits complémentaires liés à la mise en œuvre) ;

6° En option, le domaine d'application du produit ;

7° Le produit couvert par la déclaration environnementale : famille, description(s) ou désignation(s) commerciale(s), nom(s) ou désignation du (des) responsable(s) de la mise sur le marché ;

8°La date de la déclaration -environnementale ;

9°Le cas échéant, le certificat de vérification et les coordonnées du vérificateur ayant effectué la vérification par tierce partie indépendante mentionnée à l'article R. 214-31 du code de la -consommation ;

10° Les coordonnées du déclarant ;

11°L'adresse du site internet où ces informations sont consultables gratuitement.

Article 4

Par dérogation aux dispositions de l'article 3, jusqu'au 1er juillet 2014, la déclaration environnementale mentionnée à l'article R. 214-27 du code de la consommation peut comporter les informations suivantes :

1° Les valeurs, pour le total du cycle de vie, des indicateurs suivants :

- décrivant les impacts environnementaux :

- changement climatique ;

- destruction de la couche d'ozone stratosphérique ;

- acidification atmosphérique ;

- formation d'ozone photochimique ;

- épuisement des ressources (ADP) ;

- pollution de l'eau ;

- pollution de l'air ;

- décrivant la consommation des ressources :

- indicateur énergétique - énergie primaire totale ;

- indicateur énergétique - énergie renouvelable ;

- indicateur énergétique - énergie non renouvelable ;

- indicateur énergétique - énergie procédé ;

- consommation d'eau totale ;

- décrivant les déchets :

- déchets solides valorisés totaux ;

- déchets solides éliminés - déchets dangereux ;

- déchets solides éliminés - déchets non dangereux ;

- déchets solides éliminés - déchets inertes ;

- déchets solides éliminés - déchets radioactifs ;

2° En option, les valeurs des mêmes indicateurs portant sur les bénéfices et charges au-delà des frontières du système ;

3°L'unité fonctionnelle du -produit ;

4° La durée de vie du produit ;

5° La description des produits constitutifs de l'unité fonctionnelle (quantité de produit principal, quantité d'emballages, quantité de produits complémentaires liés à la mise en œuvre) ;

6° En option, le domaine d'application du produit ;

7° Le produit couvert par la déclaration environnementale : famille, description(s) ou désignation(s) commerciale(s), nom(s) ou désignation du (des) responsable(s) de la mise sur le marché ;

8° La date de la déclaration -environnementale ;

9° Le cas échéant, le certificat et la date de la vérification ainsi que les coordonnées du vérificateur ayant effectué la vérification par tierce partie indépendante mentionnée à l'article R. 214-31 du code de la consommation ;

10° Les coordonnées du déclarant ;

11° L'adresse du site internet où ces informations sont consultables gratuitement.

Article 5

Le déclarant tient à la disposition des autorités chargées des contrôles et du vérificateur ayant effectué la vérification par tierce partie indépendante mentionnée à l'article R. 214-31 du code de la consommation l'ensemble des éléments, ou les coordonnées des personnes physiques ou morales détentrices de ces éléments, permettant de justifier les informations contenues dans la déclaration environnementale, notamment :

- l'origine des matières premières, matériaux et composants du -produit ;

- l'identification des intrants non inclus dans l'inventaire du cycle de vie en respect de la règle de coupure ;

- les résultats des calculs d'inventaires ;

- les éléments justificatifs de la durée de vie du produit ;

- en cas de recours à des données génériques issues de bases de données publiques ou privées, la documentation relative à la représentativité technologique, géographique et temporelle des données génériques utilisées, les références des bases dont elles sont issues et les références des modules de données utilisés ;

- la masse totale des intrants non inclus dans l'inventaire du cycle de vie en respect de la règle de coupure ;

- les scenarii dont découle l'inventaire du cycle de vie ;

- le(s) site(s) de production couvert(s) par la déclaration environnementale ;

- la production de chaque site exprimée avec l'unité de quantité définie dans l'unité -fonctionnelle ;

- en cas de recours à une méthode d'échantillonnage, les éléments justifiant que l'échantillon utilisé est représentatif, notamment d'un point de vue géographique, temporel et technologique, de la production du produit mise sur le marché français ;

- les éléments constitutifs du cadre de validité de la déclaration collective mentionné à l'article 10.

Article 6

Les formats d'unités fonctionnelles pour chaque catégorie de produits sont définis à l'annexe I.

Pour chaque produit, une durée de vie est déterminée et justifiée à partir des paramètres définis à l'annexe II. La durée de vie du produit utilisée pour la déclaration environnementale ne peut être supérieure à la durée de vie de l'ouvrage, par convention, celle-ci est prise égale à cent ans.

Article 7

Les méthodes d'évaluation et de calcul des informations mentionnées à l'article 3, et notamment des indicateurs, sont définies dans la norme NF EN 15804 : 2012-08, ou toute norme équivalente. Les facteurs de caractérisation utilisés pour le calcul de ces indicateurs sont définis à l'annexe III.

Les méthodes d'évaluation et de calcul des informations mentionnées à l'article 4, et notamment des indicateurs, sont définies dans la norme NF P01-010 : 2004-12, ou toute norme équivalente.

La méthode de calcul de l'évaluation des bénéfices et charges au-delà des frontières du système est définie à l'annexe IV.

Article 8

Le déclarant dépose la déclaration environnementale sur la base de données mise à disposition par les autorités publiques au moyen du site internet suivant :

www.declaration-environnementale.gouv.fr.

Article 9

La déclaration environnementale est mise à jour à chaque changement significatif du produit et au moins tous les cinq ans.

Article 10

Par dérogation aux dispositions de l'article 3, la déclaration environnementale peut se fonder sur une déclaration collective portant sur des produits similaires mis sur le marché par différents responsables de la mise sur le marché.

D'une part, cette déclaration collective satisfait aux conditions suivantes :

- la déclaration collective concerne un « produit type » ; elle est établie dans les conditions mentionnées aux articles précédents ;

- l'homogénéité entre les responsables de la mise sur le marché des indicateurs, fondée sur l'homogénéité des paramètres qui influencent de façon significative la valeur de chacun des indicateurs, doit être garantie ; à cette fin, à compter du 1er juillet 2017, la déclaration collective contient un cadre de validité, défini à l'annexe V, qui rassemble les informations suivantes :

- l'identification des paramètres influents en précisant s'ils sont renseignés à l'aide de données génériques ou -spécifiques ;

- les intervalles de validité de ces paramètres ;

- le déclarant ayant transmis la déclaration collective est responsable des informations qu'elle contient ;

- les responsables de la mise sur le marché sont responsables des éléments qu'ils transmettent au déclarant susvisé ; lorsqu'il existe, ils doivent respecter le cadre de validité de la déclaration -collective.

D'autre part, les déclarations environnementales rattachées à cette déclaration collective satisfont aux conditions suivantes :

- seuls les responsables de la mise sur le marché respectant le cadre de validité de la déclaration collective peuvent établir une déclaration environnementale rattachée à cette déclaration -collective ;

- les déclarations environnementales rattachées à cette déclaration collective ne sont pas soumises aux obligations de -l'article 5 ;

- les déclarations environnementales rattachées à cette déclaration collective contiennent, outre les informations mentionnées à l'article 3, la référence à la déclaration collective ainsi qu'une -déclaration indiquant le respect du cadre de validité contenue dans la déclaration collective ;

- les responsables de la mise sur le marché tiennent à disposition des autorités chargées des contrôles les éléments justificatifs du respect du cadre de -validité ;

- la vérification par tierce partie indépendante mentionnée à l'article R. 214-31 du code de la consommation pour les déclarations environnementales rattachées à la déclaration collective consiste en une vérification par tierce partie indépendante de la déclaration collective.

Article 11

La certification relative à des caractéristiques environnementales mentionnée à l'article R. 214-29 du code de la consommation doit prendre en compte toutes les exigences de la norme NF EN ISO 14024 : 2001-05. Cette certification de produits est délivrée par un organisme accrédité à cet effet par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou par une autre instance d'accréditation signataire des accords multilatéraux de reconnaissance -mutuelle.

Article 12

Le directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 décembre 2013.

Annexe I

TABLEAU

Annexe II

Le tableau suivant liste les sept familles de paramètres permettant de justifier la durée de vie du produit visée à l'article 6.

TABLEAU

Annexe III

Les facteurs de caractérisation permettant de calculer les indicateurs de l'article 3 sont listés dans les tableaux suivants.

Des facteurs complémentaires à cette liste peuvent être utilisés pour améliorer l'homogénéité entre des données d'inventaire de cycle de vie dont la nomenclature des flux est plus détaillée et les facteurs de caractérisation disponibles. L'utilisation de ces facteurs doit être consignée de manière transparente.

TABLEAUX :

Tableau 1. - Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur réchauffement climatique

Tableau 2. - Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur appauvrissement de la couche d'ozone

Tableau 3. - Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur acidification des sols et de l'eau

Tableau 4. - Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur eutrophisation

Tableau 5. - Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur formation d'ozone photochimique

Tableau 6. - Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur épuisement des ressources abiotiques - éléments

Tableau 7. - Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur épuisement des ressources abiotiques - combustibles fossiles

Tableau 8. - Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur pollution de l'eau

Tableau 9. - Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur pollution de l'air

Tableau 10. - Détermination des indicateurs décrivant l'utilisation des ressources

Ces indicateurs utilisent des données fondées sur l'inventaire du cycle de vie (ICV). Ils décrivent l'utilisation des ressources de matières renouvelables et non renouvelables, de l'énergie primaire renouvelable et non renouvelable et de l'eau. Ils sont inclus dans la déclaration environnementale de la manière suivante :

Tableau 11. - Détermination des indicateurs décrivant les catégories de déchets

Les indicateurs décrivant les catégories de déchets sont les flux sortants issus de l'inventaire du cycle de vie (ICV). Ils sont inclus dans la déclaration environnementale de la manière suivante :

Tableau 12. - Détermination des indicateurs décrivant les flux sortants

Les indicateurs décrivant les flux sortants sont les flux sortants issus de l'inventaire du cycle de vie (ICV). Ils sont inclus dans la déclaration environnementale de la manière suivante :

Annexe IV

Calcul des bénéfices et charges au-delà des frontières du système

1. Dans le cas d'une valorisation matière, pour un flux de déchet valorisé donné (et donc un matériau lambda donné), la formule suivante s'applique :

BenefNetRecycl = MSval (IVval - ISval) - MS (IV - IS),

MSval = masse (en kg) de matériau secondaire effectivement récupéré de la masse de stock collecté (part[s] lambda de matériau du flux « matériaux destinés au recyclage ») ;

IVval = inventaire (par kg) de production du matériau (ou du mélange) auquel le matériau secondaire lambda valorisé se substitue dans le système aval l'utilisant (il ne s'agit pas de l'inventaire de production du produit aval, mais de l'inventaire de production du matériau constitutif de ce produit aval) ;

ISval = inventaire (par kg) de production de matériau secondaire prêt à l'emploi dans le système aval à partir du stock ;

MS = masse (en kg) de matériau secondaire introduit dans le produit objet de la déclaration lors de sa fabrication (part[s] lambda de matériau du flux « utilisation de matière secondaire ») ;

IV = inventaire (par kg) de production du matériau vierge utilisé pour produire le produit objet de la déclaration en absence de valorisation matière du matériau ;

IS = inventaire (par kg) de production du matériau secondaire prêt à l'emploi utilisé pour produire le produit objet de la déclaration.

2. Dans le cas d'une valorisation énergétique, pour un flux de déchet valorisé donné, la formule suivante s'applique :

BenefNetValoNRJ = MSval (PCISval x REval x IVval - ISval),

MSval = masse (en kg) de matière secondaire effectivement récupérée de la masse de stock collecté (part[s] lambda de matériau du flux « matériaux destinés à la récupération d'énergie ») ;

IVval = inventaire (par kg) de production de l'énergie à laquelle l'énergie récupérée par la valorisation énergétique de la matière secondaire se substitue dans le système aval (il ne s'agit pas de l'inventaire de -production du système aval auquel la matière secondaire va contribuer, mais de l'inventaire de production de l'énergie consommée par le système aval, exprimé en MJ fourni) ;

ISval = inventaire (par kg) de la valorisation énergétique de la matière secondaire à partir du stock dont le flux de référence est la quantité de matière secondaire valorisée ;

PCISval = PCI (MJ/kg) de la matière secondaire récupérée ;

REval = rendement énergétique de l'installation de valorisation énergétique de la matière secondaire récupérée.

Le bénéfice global pour le produit déclaré est ensuite obtenu en sommant l'ensemble des bénéfices calculés pour chacun des matériaux/flux.

Annexe V

Contenu du cadre de validité

Le contenu du cadre de validité doit fournir les éléments -permettant :

- de démontrer l'homogénéité d'une déclaration collective ;

- d'identifier clairement les produits couverts par la déclaration collective et les responsables de la mise sur le marché pouvant se prévaloir d'une déclaration -collective.

Le cadre de validité doit être fourni par le déclarant ayant transmis la déclaration collective. Un responsable de la mise sur le marché voulant se référer à une déclaration collective doit pour sa part déclarer les éléments lui permettant de justifier le respect du cadre de validité.

1. Homogénéité

Une analyse de cycle de vie (ACV) fait appel à de nombreuses données et hypothèses. Certaines données sont collectées sur site, d'autres calculées, d'autres estimées. Les données alimentant une ACV sont donc des données présentant un certain niveau d'incertitude. Ainsi, le résultat de l'ACV est plus ou moins sensible aux variations des données d'entrée.

L'article 10 de l'arrêté impose que les impacts sur l'environnement des responsables de la mise sur le marché utilisant la même déclaration collective soient homogènes. Ainsi, une déclaration collective couvrira des produits environnementalement homogènes s'il est possible de garantir que tous les produits couverts déclarent des impacts environnementaux inférieurs à une valeur limite dès lors qu'ils respectent le cadre de validité associé à cette déclaration collective.

Il est admis que cette homogénéité ne devra être démontrée que pour certains aspects environnementaux témoins.

Pour les aspects environnementaux issus d'une ACV, la démonstration de l'homogénéité est réalisée grâce à une étude de sensibilité sur les paramètres incertains et les paramètres variant d'un responsable de la mise sur le marché à un autre. Il est vivement recommandé de réaliser cette étude très tôt dans le processus d'ACV et de construire la déclaration collective à partir de cette étude.

2. Etude de sensibilité

Une étude de sensibilité sur les ACV doit suivre les étapes -suivantes :

a) Choix des aspects environnementaux témoins.

b) Identification des paramètres sensibles : étude de contributeurs pour identifier les paramètres d'entrée qui contribuent le plus à expliquer la valeur des aspects environnementaux témoins (résultats de l'ACV).

c) Détermination des domaines de variation des paramètres sensibles (bornes d'intervalle et éventuellement distribution -statistique).

d) Simulations paramétrées sur la base des étapes b et c.

L'étude de sensibilité peut être itérative.

Le résultat de l'étude de sensibilité doit être :

a) Une liste de facteurs qui influent sur les résultats de l'ACV (paramètres sensibles) et leurs domaines de variation autorisés (cette liste constitue le domaine de validité).

b) Pour chaque aspect environnemental témoin, un intervalle de variation probable (intervalle de confiance à 95 %) des valeurs de l'aspect environnemental, obtenu par les simulations paramétrées.

Les intervalles de variation doivent être fournis pour l'étape de production et le total cycle de vie.

Etape 1 : choix des aspects environnementaux témoins

Le choix d'aspects environnementaux témoins doit être raisonnable. Ils peuvent être choisis au cas par cas parmi ceux mentionnés à l'article 3 de l'arrêté.

Leur choix doit être justifié. Les aspects suivants doivent être étudiés a minima :

- réchauffement climatique (art. 3) ou changement climatique (art. 4) ;

- utilisation de l'énergie primaire non renouvelable, à l'exclusion des ressources d'énergie primaire non renouvelables utilisées comme matières premières (art. 3) ou indicateur énergétique - énergie non renouvelable (art. 4) ;

- déchets non dangereux éliminés (art. 3) ou somme des déchets solides éliminés - déchets non dangereux et des déchets solides éliminés - déchets inertes (art. 4) ;

Etape 2 : identification des paramètres sensibles

Pour chaque aspect environnemental témoin, il faut réaliser une étude des paramètres sensibles. Pour ce faire, en première approche, il est proposé de partir de la répartition des impacts entre procédés inclus dans le cycle de vie. Cette étude se fait sur la base d'un scénario de référence décrit dans l'étude de sensibilité.

Il est recommandé de s'intéresser à tous les procédés dont la contribution à l'aspect est supérieure à 5 % dans le scénario de référence. Il convient ensuite d'identifier les paramètres (entrant ou sortant du procédé, paramètre interne de modélisation du procédé) du modèle ACV qui font varier cette contribution, ce sont les paramètres dits sensibles.

A l'issue de cette étude, le déclarant possède une liste des procédés les plus contributeurs aux impacts environnementaux témoins sur la totalité du cycle de vie et une liste de paramètres sensibles.

Etape 3 : définition des domaines de variation des paramètres sensibles

Cette étape consiste à définir pour chaque paramètre sensible son domaine de variation. A minima, ce domaine doit être proposé sous forme d'intervalle. Si elle est connue, une loi de distribution du paramètre dans l'intervalle défini auparavant peut être fournie.

A l'issue de cette étape, chaque paramètre sensible est associé à un domaine de variation.

Etape 4 : simulations paramétrées

Sur la base de l'étape 2 et 3, cette étape consiste à utiliser une méthode mathématique appropriée pour déterminer le domaine de variation des aspects environnementaux lorsque l'on soumet le modèle ACV aux variations des paramètres sensibles.

Le résultat de l'étape 4 est un ensemble d'intervalles de valeurs prises par chacun des aspects environnementaux couverts par l'étude de sensibilité.

Les étapes 3 et 4 peuvent être réalisées par itération pour adapter le domaine de variation des paramètres sensibles aux conditions d'homogénéité souhaitées.

Rapport de l'étude de sensibilité

Le rapport doit contenir les éléments correspondant aux quatre étapes de l'étude de sensibilité et le résultat final de l'étude de sensibilité, et notamment le domaine de validité de la déclaration collective et les intervalles de variation des aspects environnementaux.

3. Etude de sensibilité et valeurs environnementales déclarées

Les résultats de l'étude de sensibilité conditionnent les valeurs environnementales déclarées dans la déclaration collective.

e) Pour un aspect environnemental donné, lorsque la borne supérieure de l'intervalle de variation est inférieure ou égale à 1,4 fois la valeur absolue du centre de cet intervalle, alors la valeur déclarée doit être le centre de l'intervalle obtenu par étude de sensibilité. Dans le cas contraire, c'est la borne supérieure qui doit être déclarée. Pour rappel, cette borne supérieure correspond à la valeur maximale que l'aspect environnemental peut atteindre, avec une probabilité de 95 %.

Nota.- Le centre d'un intervalle correspond à la moyenne de ses bornes.

Exemple 1 : intervalle de variation [70 ; 90], centre 80, 90/80<1,4, la valeur déclarée est donc 80.

Exemple 2 : intervalle de variation [30 ; 90], centre 60, 90/60>1,4, la valeur déclarée est donc 90.

f) Pour les autres aspects environnementaux (non témoins), la valeur déclarée peut être le centre de l'intervalle.

g) Lorsqu'un inventaire doit être déclaré, les centres des intervalles de variation des flux doivent être retenus. Les bornes des intervalles peuvent être optionnellement fournies.

4. Identification précise des produits couverts par une déclaration

Pour savoir si un produit est susceptible d'être couvert par une déclaration collective, il convient de savoir si le produit est similaire au produit type couvert et si le responsable de la mise sur le marché de ce produit est autorisé à utiliser cette déclaration collective. Cette seconde limite à l'utilisation d'une déclaration collective est facultative.

Identification du produit type

Le produit type doit être correctement défini et décrit pour faciliter le rapprochement entre la description d'un produit et celle du produit type.

La description du produit type doit contenir a minima :

a) Une liste des principaux constituants ou matériaux -dominants.

b) Des informations sur les fonctionnalités ou le niveau de -performance.

Cette identification doit permettre de savoir rapidement et sans ambiguïté si un produit particulier peut être couvert par la déclaration -collective.

Identification des responsables de la mise sur le marché pouvant utiliser la déclaration collective

La déclaration collective étant la propriété et de la responsabilité d'une collectivité, cette collectivité peut décider que seuls certains responsables de la mise sur le marché puissent utiliser cette déclaration collective. Cette restriction est facultative.

La liste des responsables de la mise sur le marché autorisés à utiliser une déclaration collective doit être fournie par le déclarant ayant transmis la déclaration collective :

- sous forme d'une liste nominative exhaustive ;

- sous forme d'une condition d'appartenance à une collectivité (association, syndicat, signataires de charte de bonnes pratiques...). Dans ce cas, la liste des membres de cette collectivité doit être disponible publiquement ou un justificatif d'appartenance à la collectivité doit être fourni par le responsable de la mise sur le marché.

5. Contenu du cadre de validité

Le cadre de validité contient donc :

- l'identification du produit type (obligatoire) ;

- l'identification des responsables de la mise sur le marché pouvant utiliser la déclaration collective (facultatif) ;

- le rapport de l'étude de sensibilité incluant le domaine de validité et justifiant que les valeurs déclarées des aspects environnementaux sont homogènes ;

6. Utilisation du cadre de validité

Pour qu'un responsable de la mise sur le marché puisse utiliser une déclaration collective pour son produit, il doit donc justifier :

- que son produit est conforme au « produit type » couvert par la déclaration collective ;

- qu'il est, le cas échéant, dans la liste des responsables de la mise sur le marché autorisés pour cette déclaration collective ;

- qu'il respecte le domaine de validité de cette déclaration -collective.

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N Fonction Catégorie Format dunité fonctionnelle exprimé en unités du système international Famille Numérotation de la famille
1 Voirie, réseaux divers(y compris réseaux intérieurs) Cuves et réservoirs Une unité de volume donné Acier 01.01.01
Béton 01.01.02
Cuivre 01.01.03
Laiton 01.01.04
Polyester 01.01.05
Polyéthylène 01.01.06
Réseaux dévacuation et dassainissement(eaux pluviales et eaux usées) mL moyen Acier 01.02.01
Aluminium 01.02.02
Béton 01.02.03
Cuivre 01.02.04
Fonte 01.02.05
Laiton 01.02.06
Polyester 01.02.07
Polyéthylène 01.02.08
PVC 01.02.09
Zinc 01.02.10
Réseaux dadduction deau(intérieur et extérieur) mL moyen Acier inox 01.03.01
Acier galvanisé 01.03.02
Cuivre 01.03.03
Fonte 01.03.04
Laiton 01.03.05
Polybutylène 01.03.06
Polyéthylène 01.03.07
PVC 01.03.08
Réseaux dadduction du gaz mL moyen Acier 01.04.01
Cuivre 01.04.02
Laiton 01.04.03
Polyéthylène 01.04.04
Système de drainage mL moyen Polyéthylène 01.05.01
PVC 01.05.02
1 Voirie, réseaux divers(y compris réseaux intérieurs) Voirie et revêtements extérieurs m² de revêtement pour un usage donné(terrasse extérieur, voirie à faible trafic, parking) Béton préfabriqué 01.06.01
Bois massif 01.06.02
Bois reconstitué 01.06.03
Céramique 01.06.04
Enrobés 01.06.05
Matériaux à base de liants hydrauliques 01.06.06
Pierre naturelle 01.06.07
Divers 01.00.00
2 Structure, maçonnerie, gros œuvre, charpente Boisseaux et conduits de fumisterie mL de conduit de section intérieure donnée Acier 02.01.01
Béton 02.01.02
Béton armé 02.01.03
Brique réfractaire 02.01.04
Terre cuite 02.01.05
Chapes/chapes flottantes m² pour une épaisseur donnée Béton et mortier à base de ciment 02.02.01
Chape anhydrite 02.02.02
Plaque de plâtre(chapes sèches) 02.02.03
Charpentes m² de surface couverte Acier 02.03.01
Aluminium 02.03.02
Béton 02.03.03
Bois massif 02.03.04
Bois reconstitué 02.03.05
Contreventements m² de contreventement Acier 02.03.01
Béton 02.03.02
Bois massif 02.03.03
Bois reconstitué 02.03.04
Bois-ciment 02.03.05
Dalles et prédalles Acier 02.04.01
Béton alvéolé 02.04.02
Béton cellulaire 02.04.03
Béton plein armé 02.04.04
Béton plein non armé 02.04.05
Béton précontraint 02.04.06
Laine de bois 02.04.07
Eléments porteurs horizontaux(poutres, poutrelles, entrevous, hourdis, linteaux) mL de lélément porteur(préciser la portée et la section) Acier 02.05.01
Béton 02.05.02
Béton armé 02.05.03
Béton précontraint 02.05.04
Bois massif 02.05.05
Bois reconstitué 02.05.06
Polypropylène 02.05.07
Terre cuite 02.05.08
2 Structure, maçonnerie, gros œuvre, charpente Eléments porteurs verticaux(poteaux, colonnes, piliers) mL de lélément(préciser la section) Acier 02.06.01
Béton armé 02.06.02
Béton précontraint 02.06.03
Bois massif 02.06.04
Bois reconstitué 02.06.05
Pierre naturelle 02.06.06
Terre cuite 02.06.07
Escaliers(intérieur et extérieur) Une unité pour une hauteur délévation donnée Acier 02.07.01
Aluminium 02.07.02
Béton 02.07.03
Bois massif 02.07.04
Bois reconstitué 02.07.05
Pierre naturelle 02.07.06
Terre cuite 02.07.07
Fondations Acier 02.08.01
Béton armé 02.08.02
Béton non armé 02.08.03
Bois massif 02.08.04
Eléments préfabriqués béton 02.08.05
Petits éléments de maçonnerie m²(préciser la résistance thermique) Béton 02.09.01
Béton cellulaire 02.09.02
Béton de bois 02.09.03
Béton de chanvre 02.09.04
Pierre naturelle 02.09.05
Pierre ponce 02.09.06
Silico-calcaire 02.09.07
Terre crue 02.09.08
Terre cuite 02.09.09
Planchers m² de plancher(préciser la charge supportée) Acier 02.10.01
Acier/béton 02.10.02
Bac acier nervuré 02.10.03
Béton armé 02.10.04
Bois massif 02.10.05
Bois reconstitué 02.10.06
Matériaux composites à base de bois 02.10.07
Voiles en béton(éléments architecturaux) m² de voile(préciser lépaisseur et la résistance thermique) Béton armé 02.11.01
Divers 02.00.00
3 Façades Bardages(vêture, vêtage, parement) m² de façade Acier 03.01.01
Aluminium 03.01.02
Béton 03.01.03
Bois massif 03.01.04
Bois reconstitué 03.01.05
Cuivre et alliages 03.01.06
Fibres-ciment 03.01.07
Pierre naturelle 03.01.08
Pierre reconstituée 03.01.09
3 Façades Bardages(vêture, vêtage, parement) m² de façade Polycarbonate 03.01.10
PVC 03.01.11
Terre cuite 03.01.12
Verre 03.01.13
Zinc 03.01.14
Murs rideaux et verrières m² de façade(préciser le pourcentage de surface opaque) Acier 03.02.01
Aluminium 03.02.02
Cuivre et alliages 03.02.03
PVC 03.02.04
Zinc 03.02.05
Revêtements extérieurs des façades(y compris les systèmes composites disolation thermique extérieure) m² de façade(préciser la résistance thermique si pertinent) Mortier denduit minéral 03.03.01
Mortier denduit organique 03.03.02
Enduit extérieur de peinture 03.03.03
Produits de peinture minéraux 03.03.04
Produits de peinture organiques 03.03.05
Produits accessoires 03.03.06
Divers 03.00.00
4 Couverture, étanchéité Eléments de couverture en grands éléments m² de couverture Acier 04.01.01
Aluminium 04.01.02
Cuivre et alliages 04.01.03
Fibres-ciment 04.01.04
Laiton 04.01.05
Polycarbonate 04.01.06
Polyester 04.01.07
Polyméthacrylate 04.01.08
PVC 04.01.09
Zinc 04.01.10
Eléments de couverture en petits éléments m² de couverture Ardoise 04.02.01
Bardeaux bitumineux 04.02.02
Béton 04.02.03
Bois 04.02.04
Fibres-ciment 04.02.05
Pierre 04.02.06
Terre cuite 04.02.07
Zinc 04.02.08
Produits détanchéité et dimperméabilisation pour murs enterrés m² de couverture Enduit bitumineux 04.03.01
Feuilles à base de bitume 04.03.02
Membrane bentonitique 04.03.03
Membranes synthétiques(PVC, polyoléfines) 04.03.04
Produits pour étanchéité de toiture m² de couverture Asphalte 04.04.01
Etanchéité liquide 04.04.02
Feuilles à base de bitume 04.04.03
Membranes synthétiques(PVC, polyoléfines) 04.04.04
4 Couverture, étanchéité Eléments de toiture végétalisée m² de couverture(préciser le type de végétation tolérée et les caractéristiques thermiques si pertinent) 04.05.01
Divers 04.00.00
5 Menuiseries intérieures et extérieures, fermetures Clôtures mL de clôture Acier 05.01.01
Aluminium 05.01.02
Bois 05.01.03
Cuivre 05.01.04
Polycarbonate 05.01.05
Polyméthacrylate 05.01.06
PVC 05.01.07
Fenêtres, portes fenêtres, fenêtres de toit m² de menuiserie(surface ouverte avant pose)(préciser le Uw, le facteur solaire, le classement air eau vent et la transmission lumineuse) Acier 05.02.01
Aluminium 05.02.02
Bois massif 05.02.03
Bois reconstitué 05.02.04
Bois-aluminium 05.02.05
Cuivre et alliages 05.02.06
Polyester 05.02.07
Polyéthylène 05.02.08
PVC 05.02.09
Garde-corps mL de garde-corps Acier 05.04.01
Aluminium 05.03.02
Bois 05.03.03
Cuivre et alliages 05.03.04
Polycarbonate 05.03.05
Polyméthacrylate 05.03.06
PVC 05.03.07
Verre 05.03.08
Portes(intérieur, extérieur, portail) m²(surface ouverte avant pose) Acier 05.04.01
Aluminium 05.04.02
Bois massif 05.04.03
Bois reconstitué 05.04.04
Bronze 05.04.05
PVC 05.04.06
Verre 05.04.07
Volets, volets roulants, persiennes, stores, brise-soleil m² de surface opacifiée/protégée Acier 05.05.01
Aluminium 05.05.02
Bois massif 05.05.03
Bois reconstitué 05.05.04
Cuivre et alliages 05.05.05
Laiton 05.05.06
PVC 05.05.07
Terre cuite 05.05.08
Textile 05.05.09
Textile enduit 05.05.10
Divers 05.00.00
6 Isolation Caissons chevronnés, panneaux de toiture m² disolation(préciser la résistance thermique) Laine de roche 06.01.01
Polystyrène expansé 06.01.02
Polystyrène extrudé 06.01.03
Polyuréthane 06.01.04
Complexes de doublage m² disolation(préciser la résistance thermique) Plaque de plâtre + laine de roche 06.02.01
Plaque de plâtre + laine de verre 06.02.02
Plaque de plâtre + polystyrène expansé 06.02.03
Plaque de plâtre + polystyrène extrudé 06.02.04
Plaque de plâtre + polyuréthane 06.02.05
Compléments disolation m² disolation(préciser la résistance thermique) Matériaux à changement de phase 06.03.01
Produits minces réfléchissants 06.03.02
Entrevous, hourdis isolants m² disolation(préciser la résistance thermique) Polystyrène expansé 06.04.01
Isolants thermiques et acoustiques en plaques rigides et panneaux souples m² disolation(préciser la résistance thermique et la résistance acoustique) Fibre de coton 06.05.01
Fibre de lin 06.05.02
Laine de chanvre 06.05.03
Laine de mouton 06.05.04
Laine de roche 06.05.05
Laine de verre 06.05.06
Laine et fibre de bois 06.05.07
Liège expansé 06.05.08
Panneaux isolants sous vide 06.05.09
Plumes de canard 06.05.10
Polystyrène expansé 06.05.11
Polystyrène extrudé 06.05.12
Polyuréthane 06.05.13
Verre cellulaire 06.05.14
Isolants thermiques et acoustiques en rouleaux m² disolation(préciser la résistance thermique et la résistance acoustique) Laine de chanvre 06.06.01
Laine de lin 06.06.02
Laine de mouton 06.06.03
Laine de roche 06.06.04
Laine de verre 06.06.05
Plumes de canard 06.06.06
Isolants thermiques et acoustiques en vrac m² disolation(préciser la résistance thermique et la résistance acoustique) Chènevotte 06.07.01
Laine de coton 06.07.02
Laine de laitier 06.07.03
Laine de mouton 06.07.04
Laine de roche 06.07.05
Laine de verre 06.07.06
Ouate de cellulose 06.07.07
Perlite 06.07.08
Vermiculite 06.07.09
6 Isolation Isolants thermiques et acoustiques pour toitures terrasses m² disolation(préciser la résistance thermique et la résistance acoustique) Laine de roche 06.08.01
Laine de verre 06.08.02
Perlite expansée 06.08.03
Polystyrène expansé 06.08.04
Polystyrène extrudé 06.08.05
Polyuréthane 06.08.06
Verre cellulaire 06.08.07
Isolants thermiques et acoustiques sous chape m² disolation(préciser la résistance thermique et la résistance acoustique) Laine de roche 06.09.01
Laine de verre 06.09.02
Polyester 06.09.03
Polystyrène expansé 06.09.04
Polystyrène extrudé 06.09.05
Polyuréthane 06.09.06
Isolation répartie non porteuse m² disolation(préciser la résistance thermique et la résistance acoustique si pertinent) Béton de chanvre 06.10.01
Paille 06.10.02
Torchis 06.10.03
Divers 06.00.00
7 Cloisonnement, plafonds suspendus Cloisonnement m² de cloisonnement(préciser une performance acoustique si pertinent) Acier 07.01.01
Béton 07.01.02
Bois massif 07.01.03
Bois reconstitué 07.01.04
Carreau de plâtre 07.01.05
Cuivre et alliages 07.01.06
Plaque ciment 07.01.07
Plaque de plâtre 07.01.08
Plaque silico-calcaire 07.01.09
Terre cuite 07.01.10
Verre 07.01.11
Plafonds suspendus, plafonds tendus m² de plafond suspendu(préciser une performance acoustique) Acier 07.02.01
Bois massif 07.02.02
Bois reconstitué 07.02.03
Laine de bois 07.02.04
Laine de roche 07.02.05
Laine de verre 07.02.06
Plaque de plâtre 07.02.07
Plaque silico-calcaire 07.02.08
PVC 07.02.09
Terre cuite 07.02.10
Vermiculite 07.02.11
Divers 07.00.00
8 Revêtements des sols et murs, peintures, produits de décoration Peintures, lasures et vernis, enduits de peintures(hors saturateurs) m² de surface couverte Peintures solvant 08.01.01
Peintures aqueuses 08.01.02
Autres peintures 08.01.03
Lasures et vernis solvant 08.01.04
Lasures et vernis aqueux 08.01.05
Autres lasures et vernis 08.01.06
Enduit de peinture 08.01.07
8 Revêtements des sols et murs, peintures, produits de décoration Plinthes mL de plinthes Bois massif 08.02.01
Bois reconstitué 08.02.02
Céramique 08.02.03
Pierre 08.02.04
Pierre reconstituée 08.02.05
PVC 08.02.06
Terre cuite 08.02.07
Revêtements pour murs et plafonds m² de revêtement Acier 08.03.01
Cuivre et alliages 08.03.02
Enduit plâtre 08.03.03
Lambris bois et reconstitués 08.03.04
Papier peint 08.03.05
Pierre naturelle 08.03.06
Pierre reconstituée 08.03.07
PVC 08.03.08
Terre cuite 08.03.09
Textiles, non-tissés 08.03.10
Toile de verre 08.03.11
Revêtements de sol durs m² de revêtement(préciser la classe dusage ou classement de certification UPEC de la résistance à lusure et au poinçonnement, du comportement à leau et de la tenue aux agents chimiques, ou équivalent) Céramique 08.04.01
Parquet bois contre-collé 08.04.02
Parquet bois massif 08.04.03
Parquet bois stratifié 08.04.04
Pierre naturelle 08.04.05
Pierre reconstituée 08.04.06
Terre cuite 08.04.07
Revêtements de sol souples m² de revêtement(préciser la classe dusage ou classement de certification UPEC de la résistance à lusure et au poinçonnement, du comportement à leau et de la tenue aux agents chimiques, ou équivalent) Caoutchouc 08.05.01
Linoléum 08.05.02
PVC 08.05.03
Textile(moquettes, aiguilletés, floqués) 08.05.04
Produits acoustiques m² de revêtement(préciser la classe dusage ou classement de certification UPEC de la résistance à lusure et au poinçonnement, du comportement à leau et de la tenue aux agents chimiques et les performances acoustiques, ou équivalent) Complexe textile PVC, mousse Polyuréthanne 08.06.01
Panneau textile PVC, mousse mélamine 08.06.02
Saturateurs m² de surface couverte 08.07.01
Divers 08.00.00
9 Produits de préparation et de mise en œuvre Colles pour charpente kg(préciser la masse volumique) Résorcine 09.01.01
Mélamine urée formol(MUF) 09.01.02
Polyuréthane 09.01.03
Réparations et assemblage kg(préciser la masse volumique) Colles époxy 09.02.01
Colles bois 09.02.02
Colles contact 09.02.03
Colles hot-melt 09.02.04
Colles PVC 09.02.05
9 Produits de préparation et de mise en œuvre Sols m² de colle au sol Colles solvant 09.03.01
Colles aqueuses 09.03.02
Colles réactives 09.03.03
Egalisation des sols (lissage, ragréage), chapes 09.03.04
Primaires de préparation de sols 09.03.05
Mortiers pour maçonnerie kg(préciser la masse volumique) Mortiers de montage 09.04.01
Mortiers de montage joints minces 09.04.02
Carrelage m² carrelé Etanchéité, imperméabilisation 09.05.01
Primaires de préparation de support 09.05.02
Adhésifs prêts à lemploi 09.05.03
Mortiers-colles 09.05.04
Mortiers de jointement 09.05.05
Décoration kg(préciser la masse volumique) Colles murales en pâte 09.06.01
Colles murales en poudre 09.06.02
Enduits de préparation 09.06.03
Mastics et mousses polyuréthanes ml(préciser la masse linéique) Mastic de fixation 09.07.01
Mastics de maçonnerie 09.07.02
Mastics toiture et couverture 09.07.03
Mastics sanitaires 09.07.04
Mastics vitrage et multi-usage 09.07.05
Mastics de jointoiement 09.07.06
Mousses polyuréthanes 09.07.07
Chimie du bâtiment kg(préciser la masse volumique) Adjuvants et additifs 09.08.01
Protection, étanchéité 09.08.02
Traitement de surface 09.08.03
Produits pour béton kg(préciser la masse volumique) Mortiers de pavage, calage, scellement 09.09.01
Mortiers de réparation 09.09.02
Mortiers de réagréage muraux 09.09.03
Mortiers dimperméabilisation 09.09.04
Résines synthétiques m²(préciser la masse volumique) Résines de sol industriels et piétonniers 09.10.01
Sols récréatifs et de sécurité 09.10.02
Protection, réparation 09.10.03
Divers 09.00.00
10 Equipements sanitaires et salle deau Robinetterie et colonnes de douche Unité(préciser le type) Laiton 10.01.01
Baignoire Unité(préciser le volume de contenance en litre et forme) Acier émaillé 10.02.01
Fonte 10.02.02
Matériau de synthèse 10.02.03
Receveur de douche Unité(préciser les dimensions: largeur et longueur) Acier émaillé 10.03.01
Céramique(grès émaillé et porcelaine vitrifiée) 10.03.02
Matériau de synthèse 10.03.03
Evier Unité(préciser les dimensions: largeur, longueur et nombre de bacs) Acier émaillé 10.04.01
Acier inoxydable 10.04.02
Cuivre 10.04.03
Céramique(grès émaillé et porcelaine vitrifiée) 10.04.04
Matériau de synthèse 10.04.05
Lavabo Unité(préciser les dimensions: largeur, longueur et nombre de bacs) Acier émaillé 10.05.01
Céramique(grès émaillé et porcelaine vitrifiée) 10.05.02
Ciment 10.05.03
Cuivre et alliages 10.05.04
Matériau de synthèse 10.05.05
Pierre naturelle 10.05.06
Verre 10.05.07
WC - Toilette Unité(préciser les dimensions largeur et longueur) Acier 10.06.01
Céramique(porcelaine vitrifiée) 10.06.02
Divers 10.00.00
00 Autres Divers 00.00.00
Paramètres
Propriétés déclarées du produit(à la sortie de lusine) et finitions, etc.
Paramètres théoriques dapplication(sils sont imposés par le fabricant), y compris les références aux pratiques appropriées.
Qualité présumée des travaux, lorsque linstallation est conforme aux instructions du fabricant.
Environnement extérieur(pour les applications en extérieur), par exemple intempéries, polluants, exposition aux UV et au vent, orientation du bâtiment, ombrage, température.
Environnement intérieur(pour les applications en intérieur), par exemple température, humidité, exposition à des produits chimiques.
Conditions dutilisation, par exemple fréquence dutilisation, exposition mécanique.
Maintenance, par exemple fréquence exigée, type et qualité et remplacement des composants remplaçables.
Substance NCAS Groupe Compartiment initial de prélèvement ou démission Unité Facteur de caractérisation kg éq. CO2
1,1,1-trichloroéthane 71556 halogéné non aromatique air kg 1,5E+02
dioxyde de carbone 124389 inorganique air kg 1,0E+00
CFC-11 75694 halogéné non aromatique air kg 4,8E+03
CFC-113 76131 halogéné non aromatique air kg 6,1E+03
CFC-114 76142 halogéné non aromatique air kg 1,0E+04
CFC-115 76153 halogéné non aromatique air kg 7,4E+03
CFC-12 75718 halogéné non aromatique air kg 1,1E+04
CFC-13 75729 halogéné non aromatique air kg 1,4E+04
dichlorométhane 75092 halogéné non aromatique air kg 8,7E+00
protoxyde dazote 10024972 inorganique air kg 3,0E+02
HALON-1211 353593 halogéné non aromatique air kg 1,9E+03
HALON-1301 75638 halogéné non aromatique air kg 7,1E+03
HALON-2402 25497307 halogéné non aromatique air kg 1,6E+03
HCFC-123 306832 halogéné non aromatique air kg 7,7E+01
HCFC-124 2837890 halogéné non aromatique air kg 6,1E+02
HCFC-141b 1717006 halogéné non aromatique air kg 7,3E+02
HCFC-142b 75683 halogéné non aromatique air kg 2,3E+03
HCFC-22 75456 halogéné non aromatique air kg 1,8E+03
HCFC-225ca 422560 halogéné non aromatique air kg 1,2E+02
HCFC-225cb 507551 halogéné non aromatique air kg 6,0E+02
HFC-125 354336 halogéné non aromatique air kg 3,5E+03
HFC-134a 811972 halogéné non aromatique air kg 1,4E+03
HFC-143a 420462 halogéné non aromatique air kg 4,5E+03
HFC-152a 75376 halogéné non aromatique air kg 1,2E+02
HFC-227ea 431890 halogéné non aromatique air kg 3,2E+03
HFC-23 75467 halogéné non aromatique air kg 1,5E+04
HFC-236fa 690391 halogéné non aromatique air kg 9,8E+03
HFC-32 75105 halogéné non aromatique air kg 6,8E+02
HFC-4310mee 138495428 halogéné non aromatique air kg 1,6E+03
méthane 74828 non aromatique(alcane) air kg 2,5E+01
chlorométhane 74873 halogéné non aromatique air kg 1,3E+01
bromure de méthyle 74839 pesticide air kg 5,0E+00
perfluorobutane 355259 halogéné non aromatique air kg 8,9E+03
octafluorocyclobutane 115253 halogéné non aromatique air kg 1,0E+04
hexafluoroéthane 76164 halogéné non aromatique air kg 1,2E+04
perflexane 355420 halogéné non aromatique air kg 9,3E+03
perfluorométhane 75730 halogéné non aromatique air kg 7,4E+03
perfluoropropane 76197 halogéné non aromatique air kg 8,8E+03
hexafluorure de soufre 2551624 inorganique air kg 2,3E+04
tétrachlorométhane 56235 halogéné non aromatique air kg 1,4E+03
HFC-245fa 460731 air kg 1,0E+03
HFE-125 3822682 air kg 1,5E+04
HFE-134 1691174 air kg 6,3E+03
HFE-143a 421147 air kg 7,6E+02
HCFE-235da2 HCFE235da2 air kg 3,5E+02
HFE-245cb2 HFE245cb2 air kg 7,1E+02
HFE-245fa2 HFE245fa2 air kg 6,6E+02
HFE-254cb2 HFE254cb2 air kg 3,6E+02
HFE-347mcc3 HFE347mcc3 air kg 5,8E+02
NF3 7783542 air kg 1,7E+04
HFE-356pcc3 HFE-356pcc3 air kg 1,1E+02
PFC-4112 594912 air kg 9,2E+03
PFC-9118 60433116 air kg 7,5E+03
trifluorométhyle pentafluorure de soufre trifluorométhyle pentafluorure de soufre air kg 1,8v+04
HFE-347pcf2 HFE-347pcf2 air kg 5,8E+02
(HFE-7100) (HFE-7100) air kg 3,0E+02
HFE-569sf2 HFE-569sf2 air kg 5,9E+01
HFE-4310pccc124 (H-Galden1040x) HFE-4310pccc124 (H-Galden1040x) air kg 1,9E+03
HFE-236ca12 (HG-10) HFE-236ca12(HG-10) air kg 2,8E+03
HFE-338pcc13 (HG-01) HFE-338pcc13(HG-01) air kg 1,5E+03
PFPMIE PFPMIE air kg 1,0E+04
Nota. Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de lindicateur réchauffement climatique.
Substance NCAS Groupe Compartiment initial de prélèvement ou démission Unité Facteur de caractérisation kg éq. CFC-11
1,1,1-trichloroéthane 71556 halogéné non aromatique air kg 1,2E-01
CFC-11 75694 halogéné non aromatique air kg 1,00E+00
CFC-113 76131 halogéné non aromatique air kg 1,00E+00
CFC-114 76142 halogéné non aromatique air kg 9,40E-01
CFC-115 76153 halogéné non aromatique air kg 4,40E-01
CFC-12 75718 halogéné non aromatique air kg 1,00E+00
HALON(HALON 2401) 124721 halogéné non aromatique air kg 2,50E-01
HBFC-1201 1511622 halogéné non aromatique air kg 1,40E+00
HALON-1202 75616 halogéné non aromatique air kg 1,30E+00
HALON-1211 353593 halogéné non aromatique air kg 6,00E+00
HALON-1301 75638 halogéné non aromatique air kg 1,20E+01
HBFC-2311 151677 halogéné non aromatique air kg 1,40E-01
HBFC-2401(HALON) 124721(bis) halogéné non aromatique air kg 2,50E-01
HALON-2402 25497307 halogéné non aromatique air kg 6,00E+00
HCFC-123 306832 halogéné non aromatique air kg 2,00E-02
HCFC-124 2837890 halogéné non aromatique air kg 2,00E-02
HCFC-141b 1717006 halogéné non aromatique air kg 1,20E-01
HCFC-142b 75683 halogéné non aromatique air kg 7,00E-02
HCFC-22 75456 halogéné non aromatique air kg 5,00E-02
HCFC-225ca 422560 halogéné non aromatique air kg 2,00E-02
HCFC-225cb 507551 halogéné non aromatique air kg 3,00E-02
chlorométhane 74873 halogéné non aromatique air kg 2,00E-02
bromure de méthyle 74839 pesticide air kg 3,8E-01
tétrachlorométhane 56235 halogéné non aromatique air kg 7,3E-01
Nota. Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de lindicateur appauvrissement de la couche dozone.
Substance NCAS Groupe Compartiment initial de prélèvement ou démission Unité Facteur de caractérisation kg SO2 eq.
ammoniac 7664417 inorganique air kg 1,60E+00
dioxyde dazote 10102440 inorganique air kg 5,00E-01
monoxyde dazote 10102439 inorganique air kg 7,60E-01
oxydes dazote(en tant que NO2) 11104931 inorganique air kg 5,00E-01
dioxyde de soufre 7446095 inorganique air kg 1,20E+00
Nota. Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de lindicateur acidification des sols et de leau.
Substance NCAS Groupe Compartiment initial de prélèvement ou démission Unité Facteur de caractérisation kg(PO4)³- éq.
ammoniac 7664417 inorganique air kg 3,50E-01
ammonium 14798039 inorganique air kg 3,30E-01
protoxyde dazote 10024972 inorganique air kg 2,70E-01
nitrate 14797558 inorganique air kg 1,00E-01
acide nitrique 7697372 inorganique air kg 1,00E-01
azote 7727379 inorganique air kg 4,20E-01
dioxyde dazote 10102440 inorganique air kg 1,30E-01
monoxyde dazote 10102439 inorganique air kg 2,00E-01
oxydes dazote(en tant que NO2) 11104931 inorganique air kg 1,30E-01
phosphate 14265442 inorganique air kg 1,00E+00
acide phosphorique 7664382 inorganique air kg 9,70E-01
phosphore 7723140 inorganique air kg 3,06E+00
ammoniac 7664417 inorganique eau douce kg 3,50E-01
ammonium 14798039 inorganique eau douce kg 3,30E-01
demande chimique en oxygène(DCO) DCO eau douce kg 2,20E-02
nitrate 14797558 inorganique eau douce kg 1,00E-01
acide nitrique 7697372 inorganique eau douce kg 1,00E-01
nitrite 14797650 inorganique eau douce kg 1,00E-01
azote 7727379 inorganique eau douce kg 4,20E-01
phosphate 14265442 inorganique eau douce kg 1,00E+00
acide phosphorique 7664382 inorganique eau douce kg 9,70E-01
phosphore 7723140 inorganique eau douce kg 3,06E+00
ammoniac 7664417 inorganique eau de mer kg 3,50E-01
ammonium 14798039 inorganique eau de mer kg 3,30E-01
demande chimique en oxygène(DCO) DCO eau de mer kg 2,20E-02
nitrate 14797558 inorganique eau de mer kg 1,00E-01
acide nitrique 7697372 inorganique eau de mer kg 1,00E-01
nitrite 14797650 inorganique eau de mer kg 1,00E-01
azote 7727379 inorganique eau de mer kg 4,20E-01
phosphate 14265442 inorganique eau de mer kg 1,00E+00
acide phosphorique 7664382 inorganique eau de mer kg 9,70E-01
phosphore 7723140 inorganique eau de mer kg 3,06E+00
ammoniac 7664417 inorganique sol agricole kg 3,50E-01
ammonium 14798039 inorganique sol agricole kg 3,30E-01
nitrate 14797558 inorganique sol agricole kg 1,00E-01
acide nitrique 7697372 inorganique sol agricole kg 1,00E-01
azote 7727379 inorganique sol agricole kg 4,20E-01
phosphate 14265442 inorganique sol agricole kg 1,00E+00
acide phosphorique 7664382 inorganique sol agricole kg 9,70E-01
phosphore 7723140 inorganique sol agricole kg 3,06E+00
ammoniac 7664417 inorganique sol industriel kg 3,50E-01
ammonium 14798039 inorganique sol industriel kg 3,30E-01
nitrate 14797558 inorganique sol industriel kg 1,00E-01
acide nitrique 7697372 inorganique sol industriel kg 1,00E-01
azote 7727379 inorganique sol industriel kg 4,20E-01
phosphate 14265442 inorganique sol industriel kg 1,00E+00
acide phosphorique 7664382 inorganique sol industriel kg 9,70E-01
phosphore 7723140 inorganique sol industriel kg 3,06E+00
pentoxyde de phosphore(P2O5) 1314563 inorganique air kg 1,34E+00
pentoxyde de phosphore(P2O5) 1314563 inorganique eau douce kg 1,34E+00
pentoxyde de phosphore(P2O5) 1314563 inorganique eau de mer kg 1,34E+00
pentoxyde de phosphore(P2O5) 1314563 inorganique sol agricole kg 1,34E+00
pentoxyde de phosphore(P2O5) 1314563 inorganique sol industriel kg 1,34E+00
Nota. Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de lindicateur eutrophisation.
Substance NCAS Groupe Compartiment initial de prélèvement ou démission Unité Facteur de caractérisation kg C2H4 éq.
1,1,1-trichloroéthane 71556 halogéné non aromatique air kg 9,0E-03
1,2,3-triméthylbenzène 526738 halogéné aromatique air kg 1,27E+00
1,2,4-triméthylbenzène 95636 halogéné aromatique air kg 1,28E+00
1,3,5-triméthylbenzène 108678 aromatique air kg 1,38E+00
buta-1,3-diène 106990 non aromatique(alcène) air kg 8,51E-01
butan-1-ol 71363 non aromatique(alcool) air kg 6,20E-01
but-1-ène 106989 non aromatique(alcane) air kg 1,08E+00
1-butoxypropanol 57018527 non aromatique(alcool) air kg 4,63E-01
acétate de butyle 123864 non aromatique(ester) air kg 2,69E-01
hex-1-ène 592416 non aromatique(alcène) air kg 8,74E-01
1-méthoxy-2-propanol 107982 non aromatique(alcool) air kg 3,55E-01
pent-1-ène 109671 non aromatique(alcène) air kg 9,77E-01
propan-1-ol 71238 non aromatique(alcool) air kg 5,61E-01
propylbenzène 103651 aromatique air kg 6,36E-01
acétate de propyle 109604 non aromatique(ester) air kg 2,82E-01
undécane 1120214 non aromatique(alcane) air kg 3,84E-01
2,2-diméthylbutane 75832 non aromatique(alcane) air kg 2,41E-01
2,3-diméthylbutane 79298 non aromatique(alcane) air kg 5,41E-01
butan-2-one 78933 non aromatique(cétone) air kg 3,73E-01
2-butoxyéthanol 111762 non aromatique(alcane) air kg 4,83E-01
2-éthoxyéthanol 110805 non aromatique(alcool) air kg 3,86E-01
2-méthoxyéthanol 109864 non aromatique(alcool) air kg 3,07E-01
2-méthyl-1-butène 563462 non aromatique(alcène) air kg 7,71E-01
2-méthyl-2-butène 513359 non aromatique(alcène) air kg 8,42E-01
2-méthylbutan-1-ol 137326 non aromatique(alcool) air kg 4,89E-01
2-méthylbutan-2-ol 75854 non aromatique(alcool) air kg 2,28E-01
2-méthylhexane 591764 non aromatique(alcane) air kg 4,11E-01
2-méthylpentane 107835 non aromatique(alcane) air kg 4,20E-01
3,5-diéthyltoluène 25550134 aromatique air kg 1,30E+00
3,5-diméthyléthylbenzène 934747 aromatique air kg 1,32E+00
3-méthyl-1-butène 563451 non aromatique(alcène) air kg 6,71E-01
3-méthylbutan-1-ol 123513 non aromatique(alcool) air kg 4,33E-01
3-méthylbutan-2-ol 598754 non aromatique(alcool) air kg 4,06E-01
3-méthylhexane 589344 non aromatique(alcane) air kg 3,64E-01
3-méthylpentane 96140 non aromatique(alcane) air kg 4,79E-01
pentan-3-ol 584021 non aromatique(alcool) air kg 5,95E-01
éthanal 75070 non aromatique(alcane) air kg 6,41E-01
acide acétique 64197 non aromatique(acide carboxylique) air kg 9,70E-02
acétone 67641 non aromatique(cétone) air kg 9,40E-02
acétylène 74862 non aromatique(alcyne) air kg 8,50E-02
benzaldéhyde 100527 aromatique air kg -9,20E-02
benzène 71432 aromatique air kg 2,18E-01
butane 106978 non aromatique(alcane) air kg 3,52E-01
butanal 123728 non aromatique(aldéhyde) air kg 7,95E-01
monoxyde de carbone 630080 inorganique air kg 2,70E-02
cis-2-butène 590181 non aromatique(alcène) air kg 1,15E+00
cis-2-hexène cis-2-hexène non aromatique(alcène) air kg 1,07E+00
cis-2-pentène 627203 non aromatique(alcène) air kg 1,12E+00
cis-1,2-dichloroéthylène 156592 halogéné non aromatique air kg 4,47E-01
cyclohexane 110827 non aromatique(alcane) air kg 2,90E-01
cyclohexanol 108930 non aromatique(alcool) air kg 5,18E-01
cyclohexanone 108941 non aromatique(alcane) air kg 2,99E-01
décane 124185 non aromatique(alcane) air kg 3,84E-01
diacétone-alcool 123422 non aromatique(alcool) air kg 3,07E-01
dichlorométhane 75092 halogéné non aromatique air kg 6,8E-02
éther diéthylique 60297 non aromatique(éther) air kg 4,45E-01
cétone diéthylique 96220 non aromatique(cétone) air kg 4,14E-01
éther diisopropylique 108203 non aromatique(éther) air kg 3,98E-01
diméthoxyméthane 109875 air kg 1,64E-01
carbonate diméthylique 616386 air kg 2,50E-02
méthoxyméthane 115106 non aromatique(éther) air kg 1,89E-01
dodécane 112403 non aromatique(alcane) air kg 3,57E-01
éthane 74840 non aromatique(alcane) air kg 1,23E-01
éthanol 64175 non aromatique(alcool) air kg 3,99E-01
acétate déthyle 141786 non aromatique(ester) air kg 2,09E-01
éther éthyle tertiobutyle 637923 non aromatique(éther) air kg 2,44E-01
éthylbenzène 100414 aromatique air kg 7,3E-01
éthylène 74851 non aromatique(alcène) air kg 1,0E+00
éthylène glycol 107211 non aromatique(ester) air kg 3,73E-01
méthanal 50000 non aromatique(aldéhyde) air kg 5,19E-01
acide méthanoïque 64186 non aromatique(acide carboxylique) air kg 3,20E-02
heptane 142825 non aromatique(alcane) air kg 4,94E-01
hexan-2-one 591786 non aromatique(cétone) air kg 5,72E-01
hexan-3-one 589388 non aromatique(cétone) air kg 5,99E-01
hexane 110543 non aromatique(alcane) air kg 4,82E-01
isobutane 75285 non aromatique(alcane) air kg 3,07E-01
isobutanol 78831 non aromatique(alcool) air kg 3,60E-01
isobutène 115117 non aromatique(alcène) air kg 6,27E-01
isobutyraldéhyde 78842 non aromatique(aldéhyde) air kg 5,14E-01
isopentane 78784 non aromatique(alcane) air kg 4,05E-01
isoprène 78795 non aromatique(alcène) air kg 1,09E+00
isopropanol 67630 non aromatique(alcool) air kg 1,88E-01
acétate disopropyle 108214 non aromatique(ester) air kg 2,11E-01
isopropylbenzène 98828 aromatique air kg 5,00E-01
méta-éthyltoluène 620144 aromatique air kg 1,02E+00
méta-xylène 108383 aromatique air kg 1,11E+00
méthane 74828 non aromatique(alcane) air kg 6,00E-03
méthanol 67561 non aromatique(alcool) air kg 1,40E-01
acétate méthylique 79209 non aromatique(ester) air kg 5,90E-02
chlorométhane 74873 halogéné non aromatique air kg 5,00E-03
formate de méthyle 107313 non aromatique(ester) air kg 2,70E-02
méthylisobutylcétone 108101 non aromatique(cétone) air kg 4,90E-01
2-pentanone 107879 non aromatique(cétone) air kg 5,48E-01
méthyl-tert-butyléther 1634044 non aromatique(éther) air kg 1,75E-01
méthyl-tert-butylcétone 75978 non aromatique(cétone) air kg 3,23E-01
3-méthyl-2-butanone 563804 non aromatique(cétone) air kg 3,64E-01
néopentane 463821 non aromatique(alcane) air kg 1,73E-01
dioxyde dazote 10102440 inorganique air kg 2,8E-02
monoxyde dazote 10102439 inorganique air kg -4,27E-01
nonane 111842 non aromatique(alcane) air kg 4,14E-01
octane 111659 non aromatique(alcane) air kg 4,53E-01
2-éthyltoluène 611143 aromatique air kg 8,98E-01
o-xylène 95476 aromatique air kg 1,05E+00
4-éthyltoluène 622968 aromatique air kg 9,06E-01
p-xylène 106423 aromatique air kg 1,01E+00
valéraldéhyde valéraldéhyde non aromatique(aldéhyde) air kg 7,65E-01
pentane 109660 non aromatique(alcane) air kg 3,95E-01
propane 74986 non aromatique(alcane) air kg 1,76E-01
acide propanoïque 79094 non aromatique(acide carboxylique) air kg 1,50E-01
propanal 123386 non aromatique(aldéhyde) air kg 7,98E-01
propène 115071 non aromatique(alcène) air kg 1,12E+00
propylène glycol 57556 non aromatique(ester) air kg 4,57E-01
sec-butanol 78922 non aromatique(alcool) air kg 4,00E-01
sec-acétate de butyle 105464 non aromatique(ester) air kg 2,75E-01
styrène 100425 aromatique air kg 1,42E-01
dioxyde de soufre 7446095 inorganique air kg 4,8E-02
tert-butanol 75650 non aromatique(alcool) air kg 1,06E-01
tert-acétate de butyle 540885 non aromatique(ester) air kg 5,30E-02
tétrachloroéthylène 127184 halogéné non aromatique air kg 2,9E-02
toluène 108883 aromatique air kg 6,37E-01
trans-2-butène 624646 non aromatique(alcène) air kg 1,13E+00
trans-2-hexène 4050457 non aromatique(alcène) air kg 1,07E+00
trans-2-pentène 646048 non aromatique(alcène) air kg 1,12E+00
trans-1,2-dichloroéthylène 156605 halogéné non aromatique air kg 3,92E-01
trichloroéthylène 79016 halogéné non aromatique air kg 3,25E-01
trichlorométhane 67663 halogéné non aromatique air kg 2,3E-02
Nota. Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de lindicateur formation dozone photochimique.
Substance NCAS Groupe Compartiment initial de prélèvement ou démission Unité Facteur de caractérisation kg Sb éq.
aluminium(Al) 7429905 élément ressources kg 1,09E-09
antimoine(Sb) 7440360 élément ressources kg 1,00E+00
arsenic(As) 7440382 élément ressources kg 2,97E-03
baryum(Ba) 7440393 élément ressources kg 6,04E-06
béryllium(Be) 7440417 élément ressources kg 1,26E-05
bismuth(Bi) 7440699 élément ressources kg 4,11E-02
bore(B) 7440428 élément ressources kg 4,27E-03
brome(Br) 7726956 élément ressources kg 4,39E-03
cadmium(Cd) 7440439 élément ressources kg 1,57E-01
chlore(Cl) 7782505 élément ressources kg 2,71E-05
chrome(Cr) 7440473 élément ressources kg 4,43E-04
cobalt(Co) 7440484 élément ressources kg 1,57E-05
cuivre(Cu) 7440508 élément ressources kg 1,37E-03
gallium(Ga) 7440553 élément ressources kg 1,46E-07
germanium(Ge) 7440564 élément ressources kg 6,52E-07
or(Au) 7440575 élément ressources kg 5,20E+01
indium(In) 7440746 élément ressources kg 6,89E-03
diiode(I2) 7553562 élément ressources kg 2,50E-02
fer(Fe) 7439896 élément ressources kg 5,24E-08
potassium(K) 7440097 élément ressources kg 1,60E-08
plomb(Pb) 7439921 élément ressources kg 6,34E-03
lithium(Li) 7439932 élément ressources kg 1,15E-05
magnésium(Mg) 7439954 élément ressources kg 2,02E-09
manganèse(Mn) 7439965 élément ressources kg 2,54E-06
mercure(Hg) 7439976 élément ressources kg 9,22E-02
molybdène(Mo) 7439987 élément ressources kg 1,78E-02
nickel(Ni) 7440020 élément ressources kg 6,53E-05
niobium(Nb) 7440031 élément ressources kg 1,93E-05
palladium(Pd) 7440053 élément ressources kg 5,71E-01
phosphore(P) 7723140 élément ressources kg 5,52E-06
platine(Pt) 7440064 élément ressources kg 2,22E+00
rhénium(Re) 7440155 élément ressources kg 6,03E-01
sélénium(Se) 7782492 élément ressources kg 1,94E-01
silicium(Si) 7440213 élément ressources kg 1,40E-11
argent(Ag) 7440224 élément ressources kg 1,18E+00
sodium(Na) 7440235 élément ressources kg 5,50E-08
strontium(Sr) 7440246 élément ressources kg 7,07E-07
soufre(S) 7704349 élément ressources kg 1,93E-04
tantale(Ta) 7440257 élément ressources kg 4,06E-05
tellure(Te) 13494809 élément ressources kg 4,07E+01
thallium(Tl) 7440280 élément ressources kg 2,43E-05
étain(Sn) 7440315 élément ressources kg 1,62E-02
titane(Ti) 7440326 élément ressources kg 2,79E-08
tungstène(W) 7440337 élément ressources kg 4,52E-03
uranium(U) 7440611 élément ressources kg 1,40E-03
vanadium(V) 7440622 élément ressources kg 7,70E-07
yttrium(Y) 7440655 élément ressources kg 5,69E-07
zinc(Zn) 7440666 élément ressources kg 5,38E-04
zirconium(Zr) 7440677 élément ressources kg 5,44E-06
Nota. Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de lindicateur épuisement des ressources abiotiques éléments.
Substance NCAS Groupe Compartiment initial de prélèvement ou démission Unité Facteur de caractérisation MJ
charbon(27,91 MJ/kg) charbon combustible fossile ressources kg 27,91
charbon brun, lignite(13,96 MJ/kg) charbon brun combustible fossile ressources kg 13,96
gaz naturel(38,84 MJ/m³) 8006142 combustible fossile ressources 38,84
pétrole brut(41,87 MJ/kg) 8012951 combustible fossile ressources kg 41,87
Note 1. Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de lindicateur épuisement des ressources abiotiques combustibles fossiles. Note 2. Si dautres valeurs plus spécifiques dépuisement des ressources sont connues pour les ressources abiotiques combustibles fossiles, elles doivent être utilisées. Cependant, leur utilisation doit être consignée de manière transparente.
Flux Compartiment initial de prélèvement ou démission Unité Facteur de caractérisation (diviser la quantité de flux par ce coefficient) g/m3
DCO(demande chimique en oxygène) eau g 125
DBO5(demande biochimique en oxygène) eau g 30
matière en suspension(MES) eau g 35
cyanure(CN-) eau g 0,1
AOX(halogènes des composés organiques adsorbables) eau g 1
hydrocarbures(non spécifiés) eau g 10
composés azotés(en N) eau g 30
composés phosphorés(en P) eau g 10
composés fluorés organiques(en F) eau g 15
composés fluorés inorganiques(en F) eau g 15
composés fluorés non spécifiés(en F) eau g 15
composés chlorés organiques(en Cl) eau g 0,1(a)
composés chlorés non spécifiés(en Cl) eau g 0,1(a)
HAP(non spécifiés) eau g 0,1
métaux(non spécifiés) eau g 1(b)
aluminium et ses composés(en Al) eau g 5
arsenic et ses composés(en As) eau g 0,05
cadmium et ses composés(en Cd) eau g 0,2
chrome et ses composés(en Cr) eau g 0,5(c)
chrome hexavalent(par exemple, chromates, etc.) eau g 0,1
cuivre et ses composés(en Cu) eau g 0,5
étain et ses composés(en Sn) eau g 2
fer et ses composés(en Fe) eau g 5
mercure et ses composés(en Hg) eau g 0,05
nickel et ses composés(en Ni) eau g 0,5
plomb et ses composés(en Pb) eau g 0,5
zinc et ses composés(en Zn) eau g 2
arsenic et ses composés(en As) sol g 0,05
biocides sol g 0,05(d)
cadmium et ses composés(en Cd) sol g 0,2
chrome et ses composés(en Cr) sol g 0,5
chrome hexavalent(exemple: chromates) sol g 0,1
cuivre et ses composés(en Cu) sol g 0,5
étain et ses composés(en Sn) sol g 2
fer et ses composés(en Fe) sol g 5
plomb et ses composés(en Pb) sol g 0,5
mercure et ses composés(en Hg) sol g 0,05
nickel et ses composés(en Ni) sol g 0,5
zinc et ses composés(en Zn) sol g 2
métaux lourds(non spécifiés) sol g 0,5(c)
(a) Assimilés au trichloréthylène et au perchloréthylène. (b) Assimilés à une valeur intermédiaire entre le zinc(Zn) et le plomb(Pb). (c) Assimilés au plomb(Pb). (d) Assimilés à lannexe V-A de larrêté du 2février 1998 modifié relatif aux prélèvements et à la consommation deau ainsi quaux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de lenvironnement soumises à autorisation. Nota. Pour caractériser un flux, il est nécessaire de diviser sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des flux caractérisés constitue la valeur de lindicateur pollution de leau.
Flux Compartiment initial de prélèvement ou démission Unité Facteur de caractérisation (diviser la quantité de flux par ce coefficient) g/m³
hydrocarbures(non spécifiés) air g 0,110
hydrocarbures(non spécifiés, excepté méthane) air g 0,110
HAP(non spécifiés) air g 0,001(a)
composés organiques volatils(exemple: acétone, acétate, etc.) air g 0,110
monoxyde de carbone(CO) air g 0,100
oxydes dazote(NOx en NO2) air g 0,500
protoxyde dazote(N2O) air g 0,500(b)
ammoniaque(NH3) air g 0,050
poussières(non spécifiées) air g 0,040
oxydes de soufre(SOx en SO2) air g 0,300
hydrogène sulfureux(H2S) air g 0,005
acide cyanhydrique(HCN) air g 0,005
composés chlorés organiques(en Cl) air g 0,050(c)
acide chlorhydrique(HCl) air g 0,050
composés chlorés non spécifiés(en Cl) air g 0,050(c)
composés fluorés organiques(en F) air g 0,005(d)
composés fluorés inorganiques(en F) air g 0,005(d)
composés halogénés(non spécifiés) air g 0,005(d)
composés fluorés non spécifiés(en F) air g 0,005(d)
métaux(non spécifiés) air g 0,005
antimoine et ses composés(en Sb) air g 0,005
arsenic et ses composés(en As) air g 0,001
cadmium et ses composés(en Cd) air g 0,000 05
chrome et ses composés(en Cr) air g 0,005
cobalt et ses composés(en Co) air g 0,005
cuivre et ses composés(en Cu) air g 0,005
étain et ses composés(en Sn) air g 0,005
manganèse et ses composés(en Mn) air g 0,005
mercure et ses composés(en Hg) air g 0,000 05
nickel et ses composés(en Ni) air g 0,005
plomb et ses composés(en Pb) air g 0,001
sélénium et ses composés(en Se) air g 0,001
tellure et ses composés(en Te) air g 0,001
zinc et ses composés(en Zn) air g 0,005
vanadium et ses composés(en V) air g 0,005
silicium et ses composés(en Si) air g 0,040(e)
(a) Assimilés à larsenic. (b) Assimilés à NO2. (c) Assimilés à HCL. (d) Assimilés à HF. (e) Assimilés aux poussières non spécifiées. Nota. Pour caractériser un flux, il est nécessaire de diviser sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des flux caractérisés constitue la valeur de lindicateur pollution de lair.
Indicateur Unité (exprimée par unité fonctionnelle)
Utilisation de lénergie primaire renouvelable, à lexclusion des ressources dénergie primaire renouvelables utilisées comme matières premières MJ, pouvoir calorifique inférieur
Utilisation des ressources dénergie primaire renouvelables utilisées en tant que matières premières MJ, pouvoir calorifique inférieur
Utilisation totale des ressources dénergie primaire renouvelables(énergie primaire et ressources dénergie primaire utilisées comme matières premières) MJ, pouvoir calorifique inférieur
Utilisation de lénergie primaire non renouvelable, à lexclusion des ressources dénergie primaire non renouvelables utilisées comme matières premières MJ, pouvoir calorifique inférieur
Utilisation des ressources dénergie primaire non renouvelables utilisées en tant que matières premières MJ, pouvoir calorifique inférieur
Utilisation totale des ressources dénergie primaire non renouvelables(énergie primaire et ressources dénergie primaire utilisées comme matières premières) MJ, pouvoir calorifique inférieur
Utilisation de matière secondaire kg
Utilisation de combustibles secondaires renouvelables MJ, pouvoir calorifique inférieur
Utilisation de combustibles secondaires non renouvelables MJ, pouvoir calorifique inférieur
Utilisation nette deau douce
Nota. Afin didentifier la part dintrant dénergie primaire renouvelable/non renouvelable utilisée comme vecteur énergétique et non utilisée comme matières premières, lindicateur «utilisation de lénergie primaire renouvelable/non renouvelable, à lexclusion des ressources dénergie primaire renouvelables/non renouvelables utilisées comme matières premières» est pris en compte et peut être calculé comme la différence entre lintrant total dénergie primaire et lintrant de ressources énergétiques utilisé comme matières premières.
Indicateur Unité (exprimée par unité fonctionnelle)
Déchets dangereux éliminés kg
Déchets non dangereux éliminés kg
Déchets radioactifs éliminés kg
Nota. Les caractéristiques qui peuvent conférer aux déchets le statut de déchets dangereux sont décrites dans la réglementation existante en vigueur, par exemple dans la directive européenne-cadre sur les déchets.
Indicateur Unité (exprimée par unité fonctionnelle)
Composants destinés à la réutilisation kg
Matériaux destinés au recyclage kg
Matériaux destinés à la récupération dénergie kg
Energie fournie à lextérieur MJ par vecteur énergétique
Note 1. Ces indicateurs sont calculés sur la base des quantités brutes franchissant les frontières du système lorsquelles ont atteint le statut de fin de déchet, tel que décrit dans lannexe B relative aux déchets de la norme NF EN 15804. Note 2. La déclaration des «composants destinés à la réutilisation» et des «matériaux destinés au recyclage» satisfait aux conditions du paragraphe 6.3.4.5, relatif à létape de fin de vie, de la norme NF EN 15804. Note 3. Lindicateur «matériaux destinés à la récupération dénergie» ninclut pas les matériaux destinés à lincinération des déchets. Lincinération des déchets est une méthode de traitement des déchets et est affectée dans les limites du système. Les installations dincinération des déchets ont un rendement énergétique plus faible que les centrales utilisant des combustibles secondaires. Les matériaux destinés à la récupération dénergie sont basés sur un rendement énergétique de la centrale supérieur ou égal à 60%, ou 65% pour les installations postérieures au 31décembre 2008, afin de respecter la distinction faite par la Commission européenne. Note 4. Lénergie fournie à lextérieur se rapporte à lénergie provenant de lincinération des déchets et des sites denfouissement.

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