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De nouvelles règles pour gagner du temps

Erick Demangeon |  le 15/09/2011  |  NégoceRéglementationCommunicationNumérique

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Optimiser les temps de conduite des conducteurs. Tel est l’un des bénéfices à la portée des négociants grâce au règlement européen n° 1266/2009. Avec d’autres dispositions, il entre en vigueur à compter du 1 er octobre 2011 tandis qu’un second volet consacré à la lutte contre la fraude s’appliquera dès le 1 er octobre 2012.

En application du règlement européen n° 561/2006, les véhicules routiers neufs de plus de 3,5 tonnes et de plus de neuf places doivent être équipés d’un appareil de contrôle appelé chrono- tachygraphe numérique. Ses caractéristiques techniques sont définies dans l’annexe 1B du règlement n° 3821/85 modifié aujourd’hui par le règlement n° 1266/2009. Sans changer la structure des données enregistrées par l’appareil ni les cartes en circulation, le texte apporte une série d’adaptations pratiques susceptibles [...]

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