En direct

Cotraitance ou sous-traitance des études

Cette fiche a été réalisée par Hervé Debaveyeet Pierre Haxaire, auteurs de 160 séquences pour mener une opération de construction, Éditions Le Moniteur, 2007. |  le 25/01/2010  |  Opérations immobilièresDroit immobilierOpération de constructionMaison individuelleMaîtrise d'ouvrage

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Opérations immobilières
Droit immobilier
Opération de construction
Maison individuelle
Maîtrise d'ouvrage
Immobilier
Logement
Réglementation
Valider
Construction - Contrats de la construction -

Lorsque le maître d'ouvrage confie des études à un prestataire ou à un groupement de prestataires, il ne différencie pas dans les contrats une répartition des missions et des conditions d'exécution au sein du groupement ou avec des sous-traitants. Le contenu de cette séquence est destiné aux prestataires afin de les aider à rédiger leur convention de cotraitance ou leur commande de sous-traitance et à organiser leurs relations.

Convention de cotraitance des études

Clauses administratives

Nature du groupement (conjoint ou [...]

Cet article est réservé aux abonnés Opérations Immobilières, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Valorisation de l’immobilier d’entreprise par l'externalisation des actifs et autres solutions

Valorisation de l’immobilier d’entreprise par l'externalisation des actifs et autres solutions

Date de parution : 02/2020

Voir

170 séquences pour mener une opération de construction

170 séquences pour mener une opération de construction

Date de parution : 01/2020

Voir

55 outils pour la conduite de chantier

55 outils pour la conduite de chantier

Date de parution : 01/2020

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur