En direct

Copropriétés... Vos textes officiels du vendredi 9 octobre 2020
Veille JO du vendredi © Le Moniteur

Copropriétés... Vos textes officiels du vendredi 9 octobre 2020

Isabelle d'Aloia |  le 09/10/2020  |  France Veille JOCopropriétésLoi ElanImmobilier

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Réglementation
France
Veille JO
Copropriétés
Loi Elan
Immobilier
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

Réforme de la copropriété

Syndic. Deux textes sont pris pour l'application des articles 8-2, 18, 21 et 21-2 de la loi [...]

Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Commentaires

Copropriétés... Vos textes officiels du vendredi 9 octobre 2020

Votre e-mail ne sera pas publié

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Réussir son projet de performance énergétique

Réussir son projet de performance énergétique

Date de parution : 10/2020

Voir

Droit et Gestion des Collectivités Territoriales - 2020

Droit et Gestion des Collectivités Territoriales - 2020

Date de parution : 10/2020

Voir

Code commenté de la commande publique

Code commenté de la commande publique

Date de parution : 10/2020

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil