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Coordonnateurs Un premier bilan dressé en Auvergne

denis couderc |  le 20/06/1997  |  Maîtrise d'ouvrageTravailProtection socialeFrance Puy-de-Dôme

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-Une étude sur 63 contrats en Auvergne révèle certaines failles à combler dans l'avenir.

Réalisé par la direction régionale du travail et de l'emploi (DRTE), la caisse régionale d'assurance maladie (Cram), avec la collaboration de l'OPPBTP, le suivi de qualité a porté sur 63 contrats non sélectionnés, mais enregistrés par la DRTE, sans tri ni examen, puis rendus anonymes et correspondant à quelque 900 millions de francs hors taxes de travaux. Les auteurs insistent sur la représentativité relative de l'étude, d'autant que de nombreux contrats se sont avérés peu ou prou incomplets. Cependant, leur répartition selon les maîtres d'ouvrage élargit cette représentativité (voir graphique).

Au total, 18 critères, considérés comme « le minimum indispensable (...) pour que le coordonnateur dispose de l'autorité et des moyens nécessaires », ont été définis pour analyser ces contrats, issus en majorité (48) du Puy-de-Dôme et de l'Allier et concernant presque tous des opérations de bâtiment, en majorité de logement. Les coordonnateurs sont des indépendants pour 19 % d'entre eux, des sociétés régionales (33 %) ou nationales (48 %). Aucun contrat ne répond à tous les critères, et 22 % sont pratiquement « irrecevables ». Les critères non communiqués sont ceux concernant les temps de mission (fréquence et délai de la présence sur le chantier, 57 % de non-réponses), le détail de la rémunération, la qualité et même l'identité des professionnels : plus de la moitié des dossiers ne le désignent pas nominativement, et deux autorisent même une sous-traitance, absolument proscrite. La qualité n'est attestée que dans un tiers des contrats. On peut considérer que l'enquête est déjà significative « en creux ». Elle l'est aussi, de façon plus claire, quand elle aborde le contenu même de la mission des coordonnateurs SPS. Pour des durées de mission réparties équitablement en trois tiers (de 2 à 5 mois, de 6 à 12 mois ou plus de 12 mois), ils travaillent sur des chantiers de moins de 2 millions de francs (29 %) à plus de 25 millions francs (26 %), deux seulement se chiffrant au-delà de 100 millions francs (coût travaux TTC), soit un éventail de 1 à 308 ; la rémunération, elle, est dans un rapport de 1 à 122, entre 5 000 francs et 612 000 francs HT. Dans 8 % des cas, le coordonnateur n'a « manifestement pas les moyens financiers suffisants pour réaliser sa mission ». Le rapport rémunération/montant des travaux varie de 1 à 22. Quant aux moyens techniques dont disposent les coordonnateurs (information, présence, secrétariat, etc.), la plupart des maîtres d'ouvrage, quand ils pensent à les préciser, se limitent à recopier les textes. 12 % des contrats autorisent le coordonnateur à arrêter le chantier en cas de danger. Sans être statistiquement parfaite, cette enquête, menée par CRX Consultants (à Riom), révèle bien les failles à combler pour l'avenir.

GRAPHIQUE : La majeure partie des 63 missions sont de niveau II et ont été passées avec des maîtres d'ouvrage privés ou des communes.

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