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Complément web à l'article "sites et sols pollués : un cadre rénové" - OI n°66 - juin 2014 - p.20

le 16/06/2014  |  ImmobilierRéglementationOPE66

Urbanisme et Environnement -

Urbanisme, architecture, collectivités, construction autant de domaines visés par la reconversion des friches industrielles.

- Environnement - police administrative Le maire et la gestion des sols pollués - Courrier des maires - n°279 - mai 2014 - p.37

- Reconversion - Les friches industrielles, un filon à exploiter - Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n°5757 - 28/03/2014 - p.28

- Les friches urbaines polluées : un espace à (ré)investir - Lemoniteur.fr - 26/03/2014

- Aménagement - Propriétaires responsables des déchets des locataires : comment sortir de l’impasse ? - Lemoniteur.fr - 10/12/2013

- Sols pollués - Le vendeur doit informer l’acquéreur de la pollution du terrain - Arrêt du 11 mars 2014 Cour de Cassation

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