
Comment (ré)concilier développement de projets et préservation des vestiges
Damien Richard, avocat associé, cabinet Racine | le 07/12/2018 | Patrimoine, Maîtrise d'ouvrage, Archéologie préventive
Archéologie préventive -
Les maîtres d'ouvrage sont souvent démunis face aux pouvoirs publics. Pourtant, des outils permettant de maîtriser coûts et délais existent.
L'archéologie préventive vise à identifier dès que possible les vestiges enfouis pour prévenir tout dégât qui pourrait leur être causé à l'occasion d'une opération immobilière. Le mécanisme, décrit aux articles
Paradoxe. Nul ne peut douter de l'utilité de la préservation des vestiges archéologiques. Néanmoins, celle-ci repose sur un paradoxe : la mise au jour et la protection des vestiges s'appuient financièrement sur les opérateurs immobiliers lorsqu'il y a une démarche préventive, tandis que [...]
Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.
Pas encore abonné
En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :
- La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
- L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
- La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
- Les services indices-index