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Comment identifier, traiter et éviter les offres non conformes
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Comment identifier, traiter et éviter les offres non conformes

Par Sophie Lapisardi Avocat à la Cour, cabinet Barraquand Lapisardi |  le 28/10/2011  |  Passation de marchéVarDoubsParisAlpes-Maritimes

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Le traitement qui doit être réservé aux offres non conformes est prévu par le Code des marchés publics et dépend de la procédure de passation adoptée. Afin d’éviter tout risque d’erreur, certaines mesures peuvent être prises par les pouvoirs adjudicateurs et par les candidats.

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