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Commande publique : comment attribuer un marché de maîtrise d'œuvre

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Le concours demeure la technique de principe, mais de nombreuses hypothèses dérogatoires sont prévues et permettent d'utiliser des procédures alternatives.

 

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Commande publique : comment attribuer un marché de maîtrise d'œuvre
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La maîtrise d'œuvre (MOE) est définie par l'article L. 2431- 1 du [...]

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