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Comment anticiper l'évolution des contrats à travers les clauses de réexamen
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Comment anticiper l'évolution des contrats à travers les clauses de réexamen

Par Chantal Saichi, directrice de la commande publique de la Villede Toulon |  le 03/11/2017  |  Contentieux des contrats publicsConception-réalisationPassation de marchéEuropeRéglementation

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La réforme de 2016 rénove profondément les règles de modification des marchés publics.

Et permet de faire preuve d'ingénierie contractuelle.

Petite révolution : l'ordonnance du 23 juillet 2015 et le décret du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics [...]

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