En direct

Classement parmi les sites du département de la Savoie du vallon du Clou sur le territoire de la commune de Sainte-Foy-Tarentaise

le 03/05/2013  |  Savoie

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Savoie
Valider
Classement de site -

Décret du 25 mars 2013 Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie JO du 27 mars 2013 - NOR : DEVL1128988D

Par décret en date du 25 mars 2013, est classé parmi les sites du département de la Savoie le vallon du Clou sur le territoire de la commune de Sainte-Foy-Tarentaise (1).

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture de la Savoie, château des Ducs de Savoie, 73018 Chambéry, et à la mairie de Sainte-Foy-Tarentaise, 73640 Sainte-Foy-Tarentaise.

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Code commenté de la commande publique

Code commenté de la commande publique

Date de parution : 09/2019

Voir

Maisons individuelles passives

Maisons individuelles passives

Date de parution : 07/2019

Voir

Histoire de l’architecture agricole

Histoire de l’architecture agricole

Date de parution : 07/2019

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur