En direct

Classement parmi les sites du département de la Dordogne de l’ensemble formé par la grotte de Cussac et ses abords sur le territoire des communes du Buisson-de-Cadouin et de Molières

le 24/05/2013  |  Dordogne

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Dordogne
Valider
Sites classés -

Décret du 25 mars 2013 Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie JO du 27 mars 2013 - NOR : DEVL1235156D

Par décret en date du 25 mars 2013, est classé parmi les sites du département de la Dordogne l’ensemble formé par la grotte de Cussac et ses abords sur le territoire des communes du Buisson-de-Cadouin et de Molières (1).

(1) Le présent décret, la carte au 1/25 000 et les plans cadastraux pourront être consultés à la préfecture de la Dordogne, 2, rue Paul-Louis-Courier, 24016 Périgueux Cedex, à la mairie du Buisson-de-Cadouin, rue de la République, Le Buisson, 24480 Le Buisson-de-Cadouin, et à la mairie de Molières, Le Bourg, 24480 Molières.

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Urbanisme de dalle

Urbanisme de dalle

Date de parution : 03/2019

Voir

Dictionnaire du droit de l’urbanisme

Dictionnaire du droit de l’urbanisme

Date de parution : 02/2019

Voir

Accessibilité en ville : guide des équipements publics

Accessibilité en ville : guide des équipements publics

Date de parution : 02/2019

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur