Classement de la commune de Beaune (Côte-d'Or) comme station de tourisme
le 10/01/2018 | Urbanisme - aménagement
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné
Décret du 8 janvier 2018
• Ministère de l'économie et des finances
• JO du 10 janvier 2018 - NOR: ECOI1734883D
[...]
Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.
Pas encore abonné
En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :
- La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
- L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
- La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
- Les services indices-index
