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le 27/06/2005  |  Isère

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Décret du 11 janvier 2005 Ministère de l’écologie et du développement durable JO du 18 janvier 2005 - NOR: DEVN0420099D

Par décret en date du 11 janvier 2005, est classé parmi les sites du département de l’Isère l’ensemble formé par le massif du Saint-Eynard sur le territoire des communes de Biviers, Corenc, Le Sappey-en-Chartreuse, Meylan et Saint-Ismier (1).

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du département de l’Isère et aux mairies de Biviers, Corenc, Le Sappey-en-Chartreuse, Meylan et Saint-Ismier.

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