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Classement d'un site dans le département de l'Ain

le 16/10/2009  |  Ain

Décret du 2 septembre 2009 MEEDDM JO du 4 septembre 2009 - NOR : DEVN0902838D

Par décret en date du 2 septembre 2009, est classée parmi les sites du département de l'Ain la vallée de la Semine, sur le territoire de la commune de Saint-Germain-de-Joux (1).

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