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Classement d’un site dans l'Ain et le Rhône

le 27/06/2005  |  AinRhône

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Décret du 1er mars 2005 Ministère de l’écologie et du développement durable JO du 9 mars 2005 - NOR: DEVN0530015D

Par décret en date du 1er mars 2005, est classé parmi les sites des départements de l’Ain et du Rhône l’ensemble dit «Val de Saône», constitué par les rives de la Saône, sur le territoire des communes de Fareins, Genouilleux, Guéreins, Lurcy, Messimy-sur-Saône et Montmerle-sur-Saône (département de l’Ain), et de Belleville, Saint-Georges-de-Reneins et Taponas (département du Rhône) (1).

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture de l’Ain, à la préfecture du Rhône et dans les mairies de Fareins, Genouilleux, Guéreins, Lurcy, Messimy-sur-Saône et Montmerle-sur-Saône (département de l’Ain), et de Belleville, Saint-Georges-de-Reneins et Taponas (département du Rhône).

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