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Chantiers : s'assurer tous risques

Vincent Riviere, Générali France Assurances |  le 10/10/1997  |  Maîtrise d'ouvrageResponsabilités et assurancesEntreprises

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Votre article intitulé « Incendie en cours de travaux : quelles responsabilités ? » publié dans votre no 4889 du 8 août 1997, pertinent dans son analyse des conséquences pour les entreprises des dispositions des articles 1 788 et 1 789 du Code civil en matière de dommages en cours de travaux, n'aborde qu'imparfaitement le produit conçu par les assureurs pour épargner au monde du BTP, et à leurs donneurs d'ordre, les aléas de chantier.

Ce produit, connu sous le nom de Tous Risques Chantiers, se présente comme une assurance (non obligatoire légalement) de dommages matériels aux biens objet du marché, souscrite par le maître d'ouvrage, le maître d'oeuvre, le promoteur, l'entreprise générale, le BET ou l'architecte, pour le compte de tous les intervenants à l'acte de construire. Cette solution présente l'avantage d'éliminer toute discussion à propos des responsabilités et, du coup, favorise un règlement dans de meilleurs délais. L'assurance Tous Risques Chantiers porte sur tout type d'ouvrage : bâtiment, génie civil ouvrage d'art, usine clé en main (y compris process). La garantie peut être délivrée pour un seul chantier ou procéder d'un contrat cadre. Elle débute après le déchargement des biens sur le site du chantier, et s'exerce ensuite sans interruption pendant les phases de stockage, manutention, construction, montage et essais, jusqu'à la réception par le maître d'ouvrage.

La somme assurée est constituée du montant prévisionnel des travaux, augmenté des honoraires. La garantie peut être étendue aux dommages matériels causés aux biens préexistants au chantier du fait de l'exécution des travaux, ainsi qu'à la responsabilité civile s'agissant des dommages causés aux tiers. Enfin, les dommages immatériels subis par le maître d'ouvrage en raison d'un retard dans la réception occasionné par des dommages matériels aux biens objet du marché peuvent être couverts par des assurances pertes d'exploitation anticipées ou pertes de loyers.

Il est clair qu'avec les besoins de financement liés notamment au développement des grands projets internationaux (type BOT), les assurances Tous Risques Chantiers, responsabilité civile et pertes d'exploitation anticipées sont systématiquement exigées par les bailleurs de fonds.

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