Chantiers : comment continuer, comment arrêter ?

Chantiers : comment continuer, comment arrêter ?

Pierre Pichère |  le 17/03/2020  |  BâtimentEntreprisesFFBCoronavirusFrance

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Sommaire du dossier

  1. « Nous demandons la suspension des délais d’instruction des procédures d’urbanisme », Olivier Pavy, AMF
  2. Contournement autoroutier de Strasbourg: 800 salariés au repos forcé
  3. Coronavirus: entre chantiers et santé, le CHU de Bordeaux s’organise
  4. Nouvelle-Aquitaine: un plan d’urgence économique de 50 millions d’euros
  5. Chantiers des régions: un traitement au cas par cas
  6. A Toulouse, Tisséo a stoppé les chantiers du métro et du téléphérique
  7. La FFB Grand Paris recommande à nouveau de stopper les chantiers
  8. L’agglomération du Grand Avignon ferme le chantier de restauration de l’opéra
  9. Coronavirus : Blois suspend sa passerelle sur la Loire
  10. Dans l’Ouest, les chantiers devraient rester fermés toute la semaine
  11. Le secteur de la construction demande un arrêt temporaire des chantiers
  12. Contre l’avis du gouvernement les chantiers s’arrêtent dans les Pays de la Loire
  13. Arrêts de chantier : Vinci décide au cas par cas
  14. En Bretagne, la FFB recommande l’arrêt des chantiers
  15. Coronavirus: dans les Hauts-de-France, les entreprises générales ferment leurs chantiers
  16. Dans le Rhône, les chantiers se mettent en pause
  17. Covid-19 : en Paca, les entreprises sont dans l’expectative
  18. Coronavirus en Nouvelle-Aquitaine: souplesse, attente et incertitudes
  19. Coronavirus: priorité à la sécurité pour les entreprises en Occitanie
  20. Bordeaux Métropole prend des mesures pour les chantiers
  21. Coronavirus: les maîtres d’ouvrage d’Occitanie s’adaptent
  22. La Capeb appelle à l'arrêt des chantiers, sauf exceptions
  23. Chantiers : comment continuer, comment arrêter ?

La FFB apporte des précisions sur les attestations et déclarations pour continuer l'activité, ainsi que sur le dispositif d'activité partielle. Et précise qu'un arrêt total de l'activité, hors urgence, est à l'étude.

Ce matin, la porte-parole du Gouvernement annonçait que les chantiers pouvaient se poursuivre. Mais de nombreuses restrictions sont posées. La FFB vient de faire le point sur les modalités à respecter pour les entreprises qui souhaitent maintenir une activité. A souligner, le maître d'ouvrage et le salarié doivent donner leur accord.

Attestation, déclaration

"Pour attester de la nécessité de se déplacer et donc de leur activité de BTP, les entreprises peuvent établir une attestation précise à leurs salariés. Les salariés peuvent également produire leur Carte BTP à titre de justificatif permanent", précise la FFB. Les salariés, en plus, doivent télécharger et remplir l'attestation de déplacement sur le site du ministère de l'Intérieur, ou l'effectuer sur papier libre.

Activité partielle

Le dispositif d'activité partielle (nouveau nom du chômage partiel) a lui aussi connu des assouplissements. Les entreprises disposent d'un délai de 30 jours pour déposer cette demande, avec effet rétroactif. La FFB va proposer à ses adhérents un modèle-type de courrier à remettre au maître d'ouvrage si l'entreprise choisit d'arrêter son chantier.
Selon le communiqué de la FFB, un arrêt total des chantiers, hors urgence, est à l'étude au ministère du Travail.

Commentaires

Chantiers : comment continuer, comment arrêter ?

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CHAUVET

17/03/2020 13h:49

Bonjour,On identifie une orientation pour l'arrêt des chantiers en cours. Des questions se posent: gardiennage/maintenance/mise en sécurité des sites Pour les ouvrages en livraison et achevé: que se passe t'il? Pour les délais associés à des pénalités? Pour les délais de levée des réserves? L'arrêt de travaux de certaines entreprises, la poursuite pour d'autres, la continuité avec des moyens réduits bousculent l'organisation car il n'y a pas de position unique.Beaucoup de questions pratiques et juridiques se posent Cordialement.

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