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Chacun sa route
Fabien Renou, rédacteur en chef du Moniteur - © BRUNO LEVY/LE MONITEUR
Edito

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Par Fabien Renou, rédacteur en chef |  le 23/11/2018  |  Permis d’expérimenter Permis de faireRéglementation

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Pour se rendre d'un point A à un point B, on peut emprunter les grands axes. Suivre docilement les panneaux pour arriver, virage après virage, à destination. Ou alors, on peut opter pour les chemins de traverse, plus agréables, moins courus et parfois même plus directs.

Sur le long itinéraire d'un projet immobilier, le permis d'expérimenter s'apparente à une invitation à quitter les sentiers battus. A l'inverse du Code de la construction et de l'habitation (CCH) qui, tel qu'il se présente aujourd'hui, édicte un ensemble de règles à respecter, le nouveau dispositif, dont on connaît enfin le détail (lire p. 1 2) , entend se focaliser sur l'objectif à atteindre. Au titulaire, ensuite, de trouver le meilleur moyen d'y parvenir, selon les contraintes du projet, les partis pris architecturaux, les innovations techniques.

Cette nouvelle mouture du « permis de faire » n'est évidemment pas un permis de tout faire.


La nouvelle mouture du « permis de faire » n'est évidemment pas un permis de faire n'importe quoi.

Encore moins de faire n'importe quoi. Pour déroger à une norme anti-incendie, il faudra avoir démontré que la solution retenue se montrera tout aussi efficace en cas de départ de feu. Des experts veilleront à la solidité du dispositif proposé. Sans leur tampon, point de sésame.

Ce renversement de perspective est loin d'être anecdotique. Et, à quelques mois des premières dérogations, une certaine agitation gagne les acteurs de la construction. Tous sont tiraillés entre la satisfaction de voir cette souplesse tant réclamée prendre forme juridique et la fébrilité à l'idée de jouer avec des règles jusqu'ici intangibles. Chacun en attend des retombées. « De l'innovation », parie le gouvernement. « De la liberté », rêvent les maîtres d'œuvre. « Des économies », espèrent les maîtres d'ouvrage.

« Un avant-goût de l'avenir », pourrait-on ajouter. Car ce permis n'est que transitoire. L'obligation de résultat qui le caractérise est appelée à structurer la réécriture complète du CCH. Après le nouveau permis viendra le Code nouveau.

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