En direct

CEE, métro toulousain, noeud ferroviaire lyonnais... Vos textes officiels du lundi 11 mars 2019
Veille JO du lundi - © Le Moniteur

CEE, métro toulousain, noeud ferroviaire lyonnais... Vos textes officiels du lundi 11 mars 2019

Service Réglementation |  le 11/03/2019  |  TransportsCEEVeille JO

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Transports
Réglementation
CEE
Veille JO
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

Transition énergétique

CEE. Un arrêté rend quinze programmes éligibles au dispositif des certificats d'économies d'énergie (CEE), pour les contributions versées jusqu'au 30 juin 2021. Il s'agit des programmes « Les jeunes s'engagent pour les économies d'énergie », des programmes de formation « Pepz » et « EcoPro » et des programmes d'innovation « tRees », « Smart Reno », « CaSBâ », « Energie Sprong France », « Facilaréno », « Actee - Action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique », « Ecler - Economie circulaire et logistique écologique et responsable », « Licov », [...]

Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Dictionnaire du droit de l’urbanisme

Dictionnaire du droit de l’urbanisme

Date de parution : 02/2019

Voir

Technologies et génie urbain français

Technologies et génie urbain français

Date de parution : 01/2019

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur