En direct

Ce qu'il faut retenir du nouveau projet de loi Elan
PHOTO - 11835_727011_k2_k1_1730153.jpg - © DANIEL ROUSSELOT / LE MONITEUR

Ce qu'il faut retenir du nouveau projet de loi Elan

M. -D. A. , S. D.A., J.-F. D. , B. K. et S. P. |  le 09/03/2018  |  Loi ElanBâtimentLogement socialImmobilierLogement

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Loi Elan
Bâtiment
Logement social
Immobilier
Logement
Technique
Valider

« Le Moniteur » s'est procuré une copie de la prochaine loi sur le logement et l'urbanisme, actuellement au Conseil d'Etat.

Un total de 66 articles compose le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (Elan). [...]

Cet article est réservé aux abonnés, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées

Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées

Date de parution : 07/2020

Voir

40 guides et outils pour conclure un marché

40 guides et outils pour conclure un marché

Date de parution : 06/2020

Voir

Maîtrise d’ouvrage publique et ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée

Maîtrise d’ouvrage publique et ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée

Date de parution : 06/2020

Voir

Accéder à la Boutique

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur