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CCAG 2021 travaux et MOE : tout ce qu'il faut retenir
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CCAG 2021 travaux et MOE : tout ce qu'il faut retenir

Romain Cayrey et Sophie d'Auzon |  le 30/09/2021  |  CCAGCCAG maîtrise d’oeuvreCCAG travauxNouveaux CCAGExécution du marché

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Après un tour de chauffe qui aura duré six mois, le temps de se familiariser avec les nouvelles règles du jeu et de mettre à jour les documents contractuels, les acteurs de la commande publique sont, en principe, rodés aux nouveaux cahiers des clauses administratives générales (CCAG). Le 1er octobre 2021 marque le top départ d'une nouvelle ère en matière d'exécution des marchés publics. En effet, passée cette date, dès que les acheteurs viseront les CCAG dans leurs documents de consultation, il s'agira automatiquement de la gamme 2021. 
 

 

sommaire du dossier

Fermé
Des CCAG mis au goût du jour

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L'objectif d'actualisation poursuivi par la réforme de ces cahiers est majoritairement atteint.   Alors qu'il avait fallu une trentaine d'années pour qu'intervienne la précédente réforme...
Fermé
CCAG 2021 : « Les dérogations doivent être limitées et liées uniquement à des caractéristiques propres au marché », Morgane Flaud

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Si certains acheteurs publics ont déjà opéré une bascule vers les CCAG version 2021, d'autres sont encore en train de les décrypter. Pour mémoire, les nouvelles références ne seront...
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L'entreprise titulaire, grande gagnante du nouveau CCAG travaux ?

Décryptage

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Si les relations contractuelles sont partiellement rééquilibrées, l'interprétation du juge jouera un rôle clé.   La rédaction des clauses d'un contrat est déterminante pour l'allocation...
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Les ordres de service dans le nouveau CCAG travaux : ce qu'il faut retenir

Décryptage

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Le nouveau cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux (CCAG travaux) modifie sensiblement le régime des ordres de service (OS) dans un sens plus...
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Travaux : comment la clause de réexamen pourrait réduire le nombre de réclamations

Décryptage

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Une obligation de dialogue en cas d'imprévu, c'est ce que prévoit en substance l'article 54 du nouveau CCAG travaux. Les cocontractants devront discuter des conséquences, notamment financières,...
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Maîtrise d'œuvre : un cadre contractuel en évolution, sans révolution

Décryptage

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Marchés publics - Bâti sur la base du CCAG prestations intellectuelles, ce nouveau cahier comporte plusieurs avancées intéressantes pour les titulaires des contrats.   La création d'un...
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L’articulation du CCAG MOE avec les dispositions du code relatives aux marchés de maîtrise d’œuvre

Décryptage

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Plusieurs articles du tout nouveau CCAG applicable aux marchés publics de maîtrise d'œuvre complètent ou dans certains cas, contredisent, des articles du Code de la commande publique. Le...
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Maîtrise d’œuvre : un modèle de marché public à jour du CCAG MOE

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Le conseil national de l’Ordre des architectes et ses partenaires de la maîtrise d’œuvre (Miqcp, organisations professionnelles et MAF) adaptent leur modèle de marché public au nouveau CCAG...

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