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BRUIT Nuisances sonores dans le BTP

La rédaction du Moniteur |  le 15/03/2013

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Diminuer l’exposition aux nuisances sonores

80 décibels… attention danger ! Une journée de travail à ce niveau sonore et l’ouïe est menacée. Dans le BTP, marteau-piqueur, brise-béton, scie à ruban, grue, concasseur font partie du quotidien des chantiers. Ces matériels peuvent atteindre des niveaux sonores bien supérieurs à ce seuil, générant des lésions pouvant aller jusqu’à la surdité…

Conformément à la réglementation (article R. 232-8 du Code du travail et loi 2010-1330 du 9 novembre 2010), les chefs d’entreprises sont tenus de mettre en place des moyens pour diminuer l’exposition au bruit de leurs salariés. Et les solutions ne manquent pas, comme l’illustre l’enquête à lire dans « Le Moniteur » n° 5703 (du 15 mars 2013) à la rubrique « Management & prévention ».

Le Cahier pratique qui vous est proposé cette semaine a été rédigé par Jacques Chatillon, responsable de l’unité « Réduction du bruit au travail » à l’INRS (Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles). Cette publication présente les effets du bruit sur la santé et les conditions de travail, la réglementation, aussi bien française qu’européenne, les obligations de l’employeur et les solutions possibles pour réduire l’exposition à la source, par l’organisation du travail ou par des protections individuelles…

voir pdf pour texte intégral

Bruit : nuisances sonores dans le BTP

Le bruit est présent partout dans nos vies, au travail, dans la rue, dans les transports, dans nos logements : nos sociétés modernes mécanisées et urbanisées sont victimes d’une importante pollution sonore qui n’est pas toujours facile à supporter.

Dans les milieux confinés comme les ateliers aussi bien que dans les lieux souvent ouverts comme les chantiers, les métiers des travaux publics et du bâtiment exposent beaucoup leurs travailleurs au bruit. Que ce soit à cause du fonctionnement des machines ou des engins, ou bien à cause des procédés de fabrication, le bruit est une nuisance physique très présente dans le domaine du BTP.

Textes officiels

Code du travail.

Code de l’environnement.

Code de la Sécurité sociale.

Loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites, JO du 10 novembre 2010.

Directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil, du 17 mai 2006, relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE, JOUE du 9 juin 2006. (directive « Machines » anciennement 98/37/CE)

Directive 2000/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 8 mai 2000 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux émissions sonores dans l’environnement des matériels destinés à être utilisés à l’extérieur des bâtiments, JOUE du 3 juillet 2000. (directive « Machines utilisées à l’extérieur »)

Publications

Guillemy N., Canetto P., Le bruit. Aide-mémoire juridique, brochure TJ 16, INRS, 2007.

Collectif, Réduire le bruit dans l’entreprise : quelles solutions ? Comment choisir ?, brochure ED 962, INRS, 2006.

Collectif, Réduire le bruit dans l’entreprise : exemples de réalisations, brochure ED 997, INRS, 2007.

Thiéry. L., Canetto P., Évaluer et mesurer l’exposition professionnelle au bruit, brochure ED 6035, INRS, 2009. (couplée à des calculettes sous format Excel)

Collectif, Traitement acoustique des locaux de travail, brochure ED 6103, 2011.

Kusy A., Les équipements de protection individuelle de l’ouïe : choix et utilisation, brochure ED 868, INRS, 2009.

Collectif, Réussir un encoffrement acoustique, plaquette ED 107, INRS, 2003.

Kusy A., Arz J.P., Gozzo J., Valeurs limites d’exposition au bruit et port de protecteurs individuels – Préconisations de l’INRS, plaquette ED 133, INRS, 2012. (couplée à une calculette au format Excel)

Norme

NF EN ISO 9612 (mai 2009) : Acoustique – Détermination de l’exposition au bruit en milieu de travail – Méthode d’expertise.

Sites Internet à consulter

www.inrs.fr (INRS: Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles)

www.cramif.fr (Carsat: Caisses d’assurance retraite et de la santé au travail ou Cram: Caisses régionales d’assurance maladie)

www.risquesprofessionnels.ameli.fr (Cnamts: Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés)

www.oppbtp.com (OPPBTP: Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics)

www.travailler-mieux.gouv.fr (ministère du Travail)

www.bruit.fr (CIDB: Centre d’information et de documentation sur le bruit)

www.anses.fr (Anses: Agence nationale de sécurité sanitaire, de l’alimentation, de l’environnement et du travail)

www.anact.fr (Anact: Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail, et les agences régionales)

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