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Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

le 25/07/2014  |  EnvironnementEtatAlpes-MaritimesEuropeSanté

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Eaux usées -

Avis Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie JO du 8 juillet 2014 - NOR : DEVL1412645V

En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et la ministre des affaires sociales et de la santé agréent les dispositifs suivants :

« BIOFRANCE 6 EH » ; EPUR.

Gamme « BIOFRANCE », modèles 4 EH, 5 EH, Bloc 6 EH, 8 EH, Bloc 8 EH, 12 EH, 16 EH et 20 EH ; EPUR.

Gamme « BIOFRANCE PLAST », modèles 5 EH, 6 EH, 7 EH, mono 8 EH, 8 EH, 12 EH, 16 EH et 20 EH ; EPUR.

« BIOFRANCE ROTO 20 EH » ; EPUR.

Gamme « BIOFRANCE ROTO », modèles 6 EH, 7 EH, 8 EH, 12 EH et 16 EH ; EPUR.

L'agrément de ces dispositifs de traitement porte seulement sur le traitement des eaux usées.

L'évacuation des eaux usées doit respecter les prescriptions techniques en vigueur.

Les fiches techniques correspondantes sont présentées en annexes.

Cet avis annule et remplace l'avis (NOR : AFSP1317043V) publié au Journal officiel du 12 juillet 2013, édition électronique, texte n° 106.

Annexe I

Fiche technique descriptive associée au dispositif de traitement agréé "Biofrance 6 EH " et à la gamme de dispositifs de traitement agréés " Biofrance " modèles 4 EH, 5 EH, BLOC 6 EH, 8 EH, Bloc 8, 12 EH, 16 EH ET 20 EH

TABLEAU

Références de l'évaluation de l'installation

TABLEAU

Références normalisation et réglementation

TABLEAU

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Les dispositifs de traitement sont des microstations à écoulement gravitaire fonctionnant selon la technique de la culture fixée immergée aérobie.

Ils sont constitués de trois compartiments, avec des cuves en béton de forme cylindrique à axe vertical :

- un décanteur primaire ;

- un réacteur biologique ;

- un clarificateur.

Le compartiment du réacteur biologique est équipé d'un lit fixe composé de treillis tubulaires verticaux assemblés en blocs. La diffusion de l'air dans le compartiment de traitement est assurée par des aérateurs tubulaires à membranes microperforées, placés horizontalement sous le lit fixe.

L'alimentation en air est effectuée à partir d'un surpresseur placé à proximité de la cuve.

Une pompe par injection d'air, placée dans le clarificateur, permet de faire recirculer les boues dans le décanteur primaire.

Les dispositifs de traitement sont ventilés par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation.

L'extraction des gaz des dispositifs de traitement est assurée par une canalisation rapportée au-dessus du faîte du toit de l'habitation avec un extracteur.

Les dispositifs sont équipés d'une alarme sonore ou visuelle pour détecter en permanence d'éventuelles défaillances du surpresseur.

Synthèse des matériaux et des caractéristiques des dispositifs

TABLEAU

Synthèse des matériels et des dimensions des dispositifs

TABLEAUX

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.

Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires des dispositifs, sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http ://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.

Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour fonctionner par intermittence.

Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle, avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ces dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peut aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.

Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :

- par drainage et infiltration dans le sol ;

- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;

- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Dispositifs de traitements agréés BIOFRANCE : modèles 4, 5, 6, 8, 12, 16 et 20 EH ; BIOFRANCE Plast : modèles 5, 6, 7, 8, 12, 16 et 20 EH ; BIOFRANCE Roto : modèles 6, 7, 8, 12, 16 et 20 EH - Guide de mise en œuvre et d'exploitation à destination de l'usager, 5 mai 2014, 39 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

Annexe II

Fiche technique descriptive associée à la gamme de dispositifs de traitement agréés " Biofrance Plast " modèles 5 EH, 6 EH, 7 EH, MONO 8 EH, 8 EH, 12 EH, 16 EH et 20 EH

Références administratives

TABLEAU

Références de l'évaluation de l'installation

TABLEAU

Références normalisation et réglementation

TABLEAU

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Les dispositifs de traitement sont des microstations à écoulement gravitaire, fonctionnant selon la technique de la culture fixée immergée aérobie.

Ils sont constitués de trois compartiments, avec des cuves en polypropylène de forme cylindrique à axe vertical :

- un décanteur primaire ;

- un réacteur biologique ;

- un clarificateur.

Le compartiment du réacteur biologique est équipé d'un lit fixe composé de treillis tubulaires verticaux assemblés en blocs. La diffusion de l'air dans le compartiment de traitement est assurée par des aérateurs tubulaires à membranes microperforées, placés horizontalement sous le lit fixe.

L'alimentation en air est effectuée à partir d'un surpresseur placé à proximité de la cuve.

Une pompe par injection d'air, placée dans le clarificateur, permet de faire recirculer les boues dans le décanteur primaire.

Les dispositifs de traitement sont ventilés par une entrée d'air consti-tuée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation.

L'extraction des gaz des dispositifs de traitement est assurée par une canalisation rapportée au-dessus du faîte du toit de l'habitation avec un extracteur.

Les dispositifs sont équipés d'une alarme sonore ou visuelle pour détecter en permanence d'éventuelles défaillances du surpresseur.

Synthèse des matériaux et des caractéristiques des dispositifs

TABLEAU

Synthèse des matériels et des dimensions des dispositifs

TABLEAUX

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.

Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires des dispositifs, sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http ://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.

Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour fonctionner par intermittence.

Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle, hors nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ces dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peut aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbio-logiques n'ont pas été mesurées.

Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :

- par drainage et infiltration dans le sol ;

- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;

- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Dispositifs de traitements agréés BIOFRANCE : modèles 4, 5, 6, 8, 12, 16 et 20 EH ; BIOFRANCE Plast : modèles 5, 6, 7, 8, 12, 16 et 20 EH ; BIOFRANCE Roto : modèles 6, 7, 8, 12, 16 et 20 EH - Guide de mise en œuvre et d'exploitation à destination de l'usager, 5 mai 2014, 39 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

Annexe III

Fiche technique descriptive associée au dispositif de traitement agréé " Biofrance Roto 20 EH " et à la gamme de dispositifs de traitement agréés " Biofrance Roto " modèles 6 EH, 7 EH, 8 EH, 12 EH, 16 EH

TABLEAU

Références administratives

TABLEAU

Références de l'évaluation de l'installation

TABLEAU

Références normalisation et réglementation

TABLEAU

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Les dispositifs de traitement sont des microstations à écoulement gravitaire, fonctionnant selon la technique de la culture fixée immergée aérobie.

Ils sont constitués de trois compartiments, avec des cuves en polyéthylène de forme cylindrique à axe vertical :

- un décanteur primaire ;

- un réacteur biologique ;

- un clarificateur.

Le compartiment du réacteur biologique est équipé d'un lit fixe composé de treillis tubulaires verticaux assemblés en blocs. La diffusion de l'air dans le compartiment de traitement est assurée par des aérateurs tubulaires à membranes microperforées, placés horizontalement sous le lit fixe.

L'alimentation en air est effectuée à partir d'un surpresseur placé à proximité de la cuve.

Une pompe par injection d'air, placée dans le clarificateur, permet de faire recirculer les boues dans le décanteur primaire.

Les dispositifs de traitement sont ventilés par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation.

L'extraction des gaz des dispositifs de traitement est assurée par une canalisation rapportée au-dessus du faîte du toit de l'habitation avec un extracteur.

Les dispositifs sont équipés d'une alarme sonore ou visuelle pour détecter en permanence d'éventuelles défaillances du surpresseur.

Synthèse des matériaux et des caractéristiques des dispositifs

TABLEAU

Synthèse des matériels et des dimensions des dispositifs

TABLEAUX

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.

Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires des dispositifs, sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http ://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.

Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour fonctionner par intermittence.

Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle, hors nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ces dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peut aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.

Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :

- par drainage et infiltration dans le sol ;

- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;

- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Dispositifs de traitements agréés BIOFRANCE : modèles 4, 5, 6, 8, 12, 16 et 20 EH ; BIOFRANCE Plast : modèles 5, 6, 7, 8, 12, 16 et 20 EH ; BIOFRANCE Roto : modèles 6, 7, 8, 12, 16 et 20 EH - Guide de mise en œuvre et d'exploitation à destination de l'usager, 5 mai 2014, 39 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

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Organisme notifié en charge de l'évaluationCentre d'études et de recherches de l'industrie du béton
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié9 mai 2014
Références normalisation NF EN 12566-3+A2
Références réglementation nationaleArrêté du 7 septembre 2009 modifié
Synthèse des matériaux et des caractéristiques des dispositifs
Elément des dispositifsMatérielMatériau constitutif
Cuve(s), couvercles et rehaussesCuve(s) cylindrique(s) à axe verticalBéton
Couvercles 60 x 60 cm et 80 x 80 cmRehaussesBéton
- cloison siphoïde dans le clarificateur (modèles mono cuves)- demi-cône tronqué dans le clarificateur (modèles double cuves)Polychlorure de vinyle (PVC)Polyéthylène haute densité (PEHD)
TuyauterieEntrée :- coude à 90° (modèles mono cuves)- tube droit (modèles double cuves)Polychlorure de vinyle (PVC)
Du décanteur au réacteur :- ouverture de surverse dans la paroi (modèles mono cuves)- tube plongeur en sortie de décanteur et tube droit dans le réacteur (modèles double cuves)/
Du réacteur au clarificateur : ouverture de surverse dans la paroi/
Sortie : coude 90°Polychlorure de vinyle (PVC)
Joints entrée/sortieCaoutchouc éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)
SurpresseurSurpresseur/
Alarme (ou alarme intégrée au surpresseur)/
Tuyaux flexibles d'air DN 20 ou 40 mmPolychlorure de vinyle (PVC)
Pompe par injection d'airElectrovanne 2 voies pour recirculation des boues/
Temporisateur (ou temporisation intégrée au surpresseur)/
Tuyaux flexibles d'air DN 10 mmPolychlorure de vinyle (PVC)
Tube DN 25 mmPolychlorure de vinyle (PVC)
Lit fixe immergé (tubes assemblés verticalement)Treillis losangés tubulairesPolyéthylène haute densité (PEHD)
Aérateur(s) (système[s] d'aération à fines bulles d'air dans le fond du réacteur)Membranes tubulaires microperforéesCaoutchouc éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)
Cannes amovibles d'alimentation d'air et de fixation des aérateursAcier inoxydable
Numéro national d'agrément2010-007 bis2014-012-mod012014-012-mod01-ext012014-012-mod01-ext02
Titulaire de l'agrémentEPUR, 1, rue de la Bureautique, 4460 Grâce-Hollogne, Belgique
Dénomination commercialeGamme BIOFRANCE Plast : mono cuve en polypropylène
Gamme BIOFRANCE Plast, modèle 5 EHGamme BIOFRANCE Plast, modèle 6 EHGamme BIOFRANCE Plast, modèle 7 EHGamme BIOFRANCE Plast, modèle mono 8 EH
Capacité de traitement5 Equivalents-Habitants6 Equivalents-Habitants7 Equivalents-Habitants8 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément2012-021-ext032012-021-ext022012-021-ext012012-021
Titulaire de l'agrémentEPUR, 1, rue de la Bureautique, 4460 Grâce-Hollogne, Belgique
Dénomination commercialeGamme BIOFRANCE Plast : double cuve en polypropylène
Gamme BIOFRANCE Plast, modèle 8 EHGamme BIOFRANCE Plast, modèle 12 EHGamme BIOFRANCE Plast, modèle 16 EHGamme BIOFRANCE Plast, modèle 20 EH
Capacité de traitement8 Equivalents-Habitants12 Equivalents-Habitants16 Equivalents-Habitants20 Equivalents-Habitants
Organisme notifié en charge de l'évaluationCentre d'études et de recherches de l'industrie du béton
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié9 mai 2014
Références normalisation NF EN 12566-3+A2
Références réglementation nationaleArrêté du 7 septembre 2009 modifié
Synthèse des matériaux et des caractéristiques des dispositifs
Elément des dispositifsMatérielMatériau constitutif
Cuve(s), couvercle(s) et rehausse(s)Cuve(s) cylindrique(s) à axe verticalPolypropylène (PP)
Couvercle(s) de diamètre 60 cm et 90 cmRehausse(s)Polypropylène (PP)
- Cloison siphoïde dans le clarificateur (modèles mono cuves)- Demi-cône tronqué dans le clarificateur (modèles double cuves)Polychlorure de vinyle (PVC)Polyéthylène haute densité (PEHD)
TuyauterieEntrée :- coude à 90° (modèles mono cuves)- tube droit (modèles double cuves)Polychlorure de vinyle (PVC)
Du décanteur au réacteur :- ouverture de surverse dans la paroi (modèles mono cuves)- tube plongeur en sortie de décanteur et tube droit dans le réacteur (modèles double cuves)/
Du réacteur au clarificateur : ouverture de surverse dans la paroi/
Sortie : coude 90°Polychlorure de vinyle (PVC)
Joints entrée /sortieCaoutchouc éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)
SurpresseurSurpresseur/
Alarme (ou alarme intégrée au surpresseur)/
Tuyaux flexibles d'air DN 20 ou 40 mmPolychlorure de vinyle (PVC)
Pompe par injection d'airElectrovanne 2 voies pour recirculation des boues/
Temporisateur (ou temporisation intégrée au surpresseur)/
Tuyaux flexibles d'air DN 10 mmPolychlorure de vinyle (PVC)
Tube DN 25 mmPolychlorure de vinyle (PVC)
Lit fixe immergé (tubes assemblés verticalement)Treillis losangés tubulairesPolyéthylène haute densité (PEHD)
Aérateur(s) (système[s] d'aération à fines bulles d'air dans le fond du réacteur)Membranes tubulaires microperforéesCaoutchouc éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)
Cannes amovibles d'alimentation d'air et de fixation des aérateursAcier inoxydable
Synthèse des matériels et des dimensions des dispositifs
ModèleGamme BIOFRANCE Plast, modèle 5 EHGamme BIOFRANCE Plast, modèle 6 EHGamme BIOFRANCE Plast, modèle 7 EHGamme BIOFRANCE Plast, modèle mono 8 EH
Numéro national d'agrément2010-007 bis2014-012-mod012014-012-mod01-ext012014-012-mod01-ext02
Capacité (Equivalents-Habitants)5 Equivalents-Habitants6 Equivalents-Habitants7 Equivalents-Habitants8 Equivalents-Habitants
Cuve(s)Nombre1111
Diamètre (cm)235235235235
Hauteur hors tout (cm)258258258245
Volume utile total (m3)7,47,37,38,2
Hauteur entrée (cm)185185185207
Hauteur sortie (cm)180179179201
DécanteurVolume utile (m3)3,53,83,84,4
RéacteurVolume utile (m3)2,01,71,71,9
ClarificateurVolume utile (m3)1,91,81,81,9
Raccordements entrée/sortieTuyaux DN (mm)110110110110
SurpresseurModèleHiblow CP-80W ou Nitto LF80BHiblow CP-80WHiblow WP-120WHiblow WP-120W
Puissance déclarée (W)58 (Hiblow) (à 147 mbar)ou 86 (Nitto) (à 150 mbar)58 (à 147 mbar)110 (à 177 mbar)110 (à 177 mbar)
Débit d'air déclaré (l/min)80 (Hiblow) (à 147 mbar)ou 80 (Nitto) (à 150 mbar)80 (à 147 mbar)120 (à 177 mbar)120 (à 177 mbar)
Fréquence et durée de fonctionnementcontinue (soit 24 h/jour)continue (soit 24 h/jour)continue (soit 24 h/jour)continue (soit 24 h/jour)
Pompe par injection d'airDurée de fonctionnement40 min/jour36 min/jour42 min/jour48 min/jour
Lit fixe immergéModèleENVICON BIOPAC 10ENVICON BIOPAC 10 et 20ENVICON BIOPAC 10 et 20ENVICON BIOPAC 10 et 20
Surface spécifique (m2/m3)100126126126
Volume (m3)1,280,840,931,10
Aérateur(s)ModèleENVICON EMR 15ENVICON EMR 25ENVICON EMR 25ENVICON EMR 25
Nombre2111
Longueur (mm)7501 0001 0001 000
Synthèse des matériels et des dimensions des dispositifs
ModèleGamme BIOFRANCE Plast, modèle 8 EHGamme BIOFRANCE Plast, modèle 12 EHGamme BIOFRANCE Plast, modèle 16 EHGamme BIOFRANCE Plast, modèle 20 EH
Numéro national d'agrément2012-021-ext032012-021-ext022012-021-ext012012-021
Capacité (Equivalents-Habitants)8 Equivalents-Habitants12 Equivalents-Habitants16 Equivalents-Habitants20 Equivalents-Habitants
Cuve(s)Nombre2222
Diamètre (cm)2 x 2352 x 2352 x 2352 x 235
Hauteur hors tout (cm)245245245245
Volume utile total (m3)2 x 8,52 x 8,52 x 8,52 x 8,5
Hauteur entrée (cm)202202202202
Hauteur sortie (cm)195195195195
DécanteurVolume utile (m3)8,58,58,58,5
RéacteurVolume utile (m3)5,25,25,25,2
ClarificateurVolume utile (m3)3,03,03,03,0
Raccordements entrée/sortieTuyaux DN (mm)110125125125
SurpresseurModèleHiblow WP-120W ou Nitto LA120Hiblow HP-200Hiblow HP-200 ou Becker SV8/130Becker SV8/130
Puissance déclarée (W)110 (Hiblow) (à 177 mbar)ou 130 (Nitto) (à 180 mbar)210 (à 200 mbar)210 (Hiblow) (à 200 mbar)ou 550 (Becker) (à 220 mbar)550 (à 220 mbar)
Débit d'air déclaré (l/min)120 (Hiblow) (à 177 mbar)ou 120 (Nitto) (à 180 mbar)200 (à 200 mbar)200 (Hiblow) (à 200 mbar)ou 450 (Becker) (à 220 mbar)450 (à 220 mbar)
Fréquence et durée de fonctionnementcontinue (soit 24 h/jour)continue (soit 24 h/jour)continue (soit 24 h/jour) (Hiblow)ou 10 min toutes les 15 min (soit 16 h/jour) (Becker)10 min toutes les 15 min (soit 16 h/jour)
Pompe par injection d'airDurée de fonctionnement15 min/jour21 min/jour30 min/jour36 min/jour
Lit fixe immergéModèleENVICONBIOPAC 10 et 20ENVICONBIOPAC 10 et 20ENVICONBIOPAC 10 et 20ENVICON BIOPAC 10 et 20
Surface spécifique (m2/m3)175175175175
Volume (m3)1,091,592,162,93
Aérateur(s)ModèleENVICON EMR 10ENVICONEMR 10ENVICONEMR 10ENVICONEMR 10
Nombre4444
Longueur (mm)500500500500
Numéro national d'agrément2014-012-mod022011-011bis2014-012-mod02-ext01
Titulaire de l'agrémentEPUR, 1, rue de la Bureautique, 4460 Grâce-Hollogne, Belgique
Dénomination commercialeGamme BIOFRANCE Roto : mono cuve en polyéthylène
Gamme BIOFRANCE Roto, modèle 6 EHGamme BIOFRANCE Roto, modèle 7 EH
Capacité de traitement6 Equivalents-Habitants7 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément2012-019-ext032012-019-ext022012-019-ext012012-019
Titulaire de l'agrémentEPUR, 1, rue de la Bureautique, 4460 Grâce-Hollogne, Belgique
Dénomination commercialeGamme BIOFRANCE Roto : double cuve en polyéthylène
Gamme BIOFRANCE Roto, modèle 8 EHGamme BIOFRANCE Roto, modèle 12 EHGamme BIOFRANCE Roto, modèle 16 EHBIOFRANCE Roto 20 EH
Capacité de traitement8 Equivalents-Habitants12 Equivalents-Habitants16 Equivalents-Habitants20 Equivalents-Habitants
Organisme notifié en charge de l'évaluationCentre d'études et de recherches de l'industrie du béton
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié9 mai 2014
Références normalisation NF EN 12566-3+A2
Références réglementation nationaleArrêté du 7 septembre 2009 modifié
Synthèse des matériaux et des caractéristiques des dispositifs
Elément des dispositifsMatérielMatériau constitutif
Cuve(s), couvercle(s) et rehausse(s)Cuve(s) cylindrique(s) à axe verticalPolyéthylène (PE)
Couvercle(s) 79 x 79 cm Rehausse(s)Polyéthylène (PE)
- Cloison siphoïde dans le clarificateur (modèles mono cuves)- Demi-cône tronqué dans le clarificateur (modèles double cuves)Polychlorure de vinyle (PVC)Polyéthylène haute densité (PEHD)
TuyauterieEntrée :- coude à 90° (modèles mono cuves)- tube droit (modèles double cuves)Polychlorure de vinyle (PVC)
Du décanteur au réacteur :- ouverture de surverse dans la paroi (modèles mono cuves)- tube plongeur en sortie de décanteur et tube droit dans le réacteur (modèles double cuves)/
Du réacteur au clarificateur : ouverture de surverse dans la paroi/
Sortie : coude 90°Polychlorure de vinyle (PVC)
Joints entrée / sortieCaoutchouc éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)
SurpresseurSurpresseur/
Alarme (ou alarme intégrée au surpresseur)/
Tuyaux flexibles d'air DN 20 ou 40 mmPolychlorure de vinyle (PVC)
Pompe par injection d'airElectrovanne 2 voies pour recirculation des boues/
Temporisateur(ou temporisation intégrée au surpresseur)/
Tuyaux flexibles d'air DN 10 mmPolychlorure de vinyle (PVC)
Tube DN 25 mmPolychlorure de vinyle (PVC)
Lit fixe immergé (tubes assemblés verticalement)Treillis losangés tubulairesPolyéthylène haute densité (PEHD)
Aérateur(s) (système (s) d'aération à fines bulles d'air dans le fond du réacteur)Membranes tubulaires microperforéesCaoutchouc éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)
Cannes amovibles d'alimentation d'air et de fixation des aérateursAcier inoxydable
Synthèse des matériels et des dimensions des dispositifs
ModèleGamme BIOFRANCE Roto, modèle 6 EHGamme BIOFRANCE Roto, modèle 7 EH
Numéro national d'agrément2014-012-mod022011-011bis2014-012-mod02-ext01
Capacité (Equivalents-Habitants)6 Equivalents-Habitants7 Equivalents-Habitants
Cuve(s)Nombre11
Longueur (cm)250250
Largeur (cm)220220
Hauteur hors tout (cm)215215
Volume utile total (m3)7,27,2
Hauteur entrée (cm)188188
Hauteur sortie (cm)181181
DécanteurVolume utile (m3)3,53,13,5
RéacteurVolume utile (m3)1,62,01,6
ClarificateurVolume utile (m3)2,12,1
Raccordements entrée/sortieTuyaux DN (mm)110110
SurpresseurModèleHiblow CP-80WHiblow WP-120W
Puissance déclarée (W)58 (à 147 mbar)110 (à 177 mbar)
Débit d'air déclaré (l/min)80 (à 147 mbar)120 (à 177 mbar)
Fréquence et durée de fonctionnementcontinue (soit 24 h/jour)continue (soit 24 h/jour)
Pompe par injection d'airDurée de fonctionnement36 min/jour42 min/jour
Lit fixe immergéModèleENVICON BIOPAC 10 et 20ENVICON BIOPAC 10ENVICON BIOPAC 10 et 20
Surface spécifique (m2/m3)126100126
Volume (m3)0,841,280,93
Aérateur(s)ModèleENVICON EMR 25ENVICON EMR 25
Nombre121
Longueur (mm)1 0007501 000
Synthèse des matériels et des dimensions des dispositifs
ModèleGamme BIOFRANCE Roto,modèle 8 EHGamme BIOFRANCE Roto, modèle 12 EHGamme BIOFRANCE Roto, modèle 16 EHBIOFRANCE Roto 20 EH
Numéro national d'agrément2012-019-ext032012-019-ext022012-019-ext012012-019
Capacité (Equivalents-Habitants)8 Equivalents-Habitants12 Equivalents-Habitants16 Equivalents-Habitants20 Equivalents-Habitants
Cuve(s)Nombre2222
Longueur (cm)2 x 2502 x 2502 x 2502 x 250
Largeur (cm)220220220220
Hauteur hors tout (cm)215215215215
Volume utile total (m3)2 x 7,22 x 7,22 x 7,22 x 7,2
Hauteur entrée (cm)188188188188
Hauteur sortie (cm)181181181181
DécanteurVolume utile (m3)7,27,27,27,2
RéacteurVolume utile (m3)4,14,14,14,1
ClarificateurVolume utile (m3)3,13,13,13,1
Raccordements entrée/sortieTuyaux DN (mm)110125125125
SurpresseurModèleHiblow WP-120W ou Nitto LA120Hiblow HP-200Hiblow HP-200 ou Becker SV8/130Becker SV8/130
Puissance déclarée (W)110 (Hiblow) (à 177 mbar) ou 130 (Nitto) (à 180 mbar)210 (à 200 mbar)210 (Hiblow) (à 200 mbar)ou 550 (Becker) (à 220 mbar)550 (à 220 mbar)
Débit d'air déclaré (l/min)120 (Hiblow) (à 177 mbar) ou 120 (Nitto) (à 180 mbar)200 (à 200 mbar)200 (Hiblow) (à 200 mbar)ou 450 (Becker) (à 220 mbar)450 (à 220 mbar)
Fréquence et durée de fonctionnementcontinue (soit 24 h/jour)continue (soit 24 h/jour)continue (soit 24 h/jour) (Hiblow) ou 10 min toutes les 15 min (soit 16 h/jour) (Becker)10 min toutes les 15 min (soit 16 h/jour)
Pompe par injection d'airDurée de fonctionnement15 min/jour21 min/jour30 min/jour36 min/jour
Lit fixe immergéModèleENVICON BIOPAC 10 et 20ENVICON BIOPAC 10 et 20ENVICON BIOPAC 10 et 20ENVICON BIOPAC 10 et 20
Surface spécifique (m2/m3)175175175175
Volume (m3)1,091,592,162,93
Aérateur(s)ModèleENVICON EMR 10ENVICON EMR 10ENVICON EMR 10ENVICON EMR 10
Nombre4444
Longueur (mm)500500500500

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