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Autorisations d’exploitation d’installations de production d’électricité

le 29/09/2008

Arrêtés du 9 avril 2008 - Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire - JO du 5 juillet 2008 - NOR : DEVE0815956A/965A

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 9 avril 2008, la SAS Energie du Porcien, dont le siège social est situé 60 ter, rue de Bellevue, 92100 Boulogne-Billancourt, est autorisée à exploiter un parc éolien, d’une capacité de production de l0 MW, localisé La Ballosse, parcelle Z A3l, 08360 Château-Porcien. Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en date du 9 avril 2008, la SAS Eoliennes de Longueval, dont le siège social est situé 50, avenue d’Alsace, 68000 Colmar, est autorisée à exploiter un parc éolien, d’une capacité de production de 10 MW, localisé Vallée des Fourches, parcelle ZA 3, 08300 Ecly. Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d’obtenir les titres requis par d’autres législations.

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