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Au Congrès des maires, la place des communes dans les intercos fait débat
Le 20 novembre, le Congrès des maires a soulevé le débat de la place des communes dans les intercommunalités. - © JI

Au Congrès des maires, la place des communes dans les intercos fait débat

Jessica Ibelaïdene |  le 21/11/2018  |  AMFAndré LaignelTerritoiresSalon des maires et des collectivités localesCongrès des maires

En ouverture du Congrès des maires, l’Association des maires de France a voulu rappeler qu’elle représentait aussi les intercommunalités. Si les liens entre cette strate et l’échelon communal sont indéniables, nombre de maires expriment régulièrement leur inquiétude quant à la place de leur territoire dans de grands ensembles. La première plénière du congrès a ainsi affirmé avec force l’attachement et le rôle de proximité des communes, tout en insistant sur l’importance de « coconstruire » l’avenir ensemble.

Il y a quelques jours, dans les colonnes de la Gazette des communes, le premier vice-président de l’Association des maires de France (AMF) André Laignel était loin d’être tendre avec les intercommunalités. Plus précisément envers l'Association des communautés de France (ADCF) qui les représente. « Loin d’être un partenaire », son président Jean-Luc Rigaut étant même accusé d’être « l’auxiliaire de vie du gouvernement », « l’ADCF se sert des intercos pour affaiblir les communes », affirmait André Laignel. « Il ne suffit donc pas de s’autoproclamer représentant des intercommunalités pour l’être réellement. », poursuivait-il.

Lors de l’ouverture du Congrès des maires, le 20 novembre 2018, le même répétait que son association, l’AMF, était la plus représentative des intercommunalités. Le débat qui s’ouvrait alors sur la relation communes/intercos semblait donc partir sur des bases plutôt négatives. Au final, l’issue a été plus nuancée : les deux strates de collectivités ont leur destin lié et elles doivent coconstruire l’avenir ensemble. Mais les communes ne comptent pas se laisser déborder, voire asphyxier. Tout est une question d’équilibre.

Diversité et liberté

Pour André Laignel, 4 mots doivent définir la relation entre communes et intercommunalités, illustrés par des exemples tout au long de ce débat. Les premiers sont les mots diversité et liberté. « Nous sommes passés, en 2017, d’environ 2000 intercommunalités à un peu plus de 1200. Pour beaucoup de communes, l’interco a été subie », a-t-il rappelé. Les territoires ne se ressemblant pas tous, les recettes ne peuvent pas être les mêmes partout.

Jean-François Debat, président de l’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (Ain), reconnaît que les communes, grandes ou petites, ont le sentiment d’avoir perdu en autonomie avec les intercommunalités, « mais pouvons-nous continuer à être chacun dans nos territoires et à nous faire concurrence », demande-t-il. Pour l’atténuer, il explique réunir, comme dans beaucoup d’autres intercos, des conférences des maires toutes les six semaines, avoir mis en place 4 conférences des territoires « pour prendre des orientations de proximité ensuite entérinées par le bureau », et s’attache à « conserver le contact avec chaque maire ».

Alain Juppé, à la tête de la métropole de Bordeaux (Gironde), prend en exemple ce qu’il se passe sur son territoire. « Nous avons proposé aux maires des 28 communes de la métropole un menu à la carte sur certaines opérations. Ainsi, 9 ont choisi de ne pas adhérer aux services communs que nous avons mis en place », développe-t-il. Mais ce qu’il ressort de différents témoignages, c’est tout de même la difficulté pour les petites communes de se faire une place dans des grandes intercos.

Proximité et subsidiarité

Autre couple-clé du succès : proximité et subsidiarité. « Un mot un peu pédant mais qui dit quelque chose de simple, commente André Laignel : faisons ce qui doit être fait au niveau le plus pertinent. » Véronique Besse, présidente du Pays des Herbiers (Vendée), précise : « ce que les communes ne peuvent pas offrir en équipement, nous essayons de le créer au niveau intercommunal ». De la même façon, sa communauté de communes, comme bien d’autres, mutualise des services de la ville centre, permettant ainsi d’apporter l’expertise qui manque aux communes les plus petites.

Pour Stéphanie Guiraud-Chaumeil, présidente de l’agglomération de l’Albigeois, pour que l’interco soit « forte et lisible », elle doit prendre en main les compétences régaliennes, comme l’habitat, la mobilité, le développement économique. Les communes, quant à elles, doivent conserver les compétences de proximité. Ce qui peut passer par la gestion des structures pourtant construites par la communauté : « sur un équipement sportif de proximité, par exemple, ce n’est pas à l’intercommunalité de gérer ensuite ses horaires, son fonctionnement et son entretien courant. Les communes doivent garder ce lien », indique Jean-François Debat. De façon générale, résume Nicolas Soret, à la tête de la communauté de communes du Jovinien (Yonne), « l’intercommunalité apporte une plus-value, sans dépouiller les communes de leurs compétences ».

Les liens entre les deux strates de collectivités se doivent donc d’être très étroits. L’attachement aux communes est indéniable et n’a pas à être discuté selon les différents intervenants, Stéphanie Guiraud Chaumeil allant même jusqu’à affirmer que « le pays n’a pas d’avenir sans elles ». Pour autant, « l’intercommunalité est une chance », ajoute-t-elle dont les communes sont le fondement. « Mais nous ne pouvons plus exister isolément, estime Fabian Jordan, de Mulhouse Alsace agglomération (Haut-Rhin). Nous devons construire ensemble. »

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