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Assurance TRC : clauses toujours !
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Assurance TRC : clauses toujours !

Par Eric Pourcel, docteur en droit |  le 21/04/2017  |  Passation de marchéAssurance constructionSécurité et protection de la santéRhôneRéglementation

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Il convient de veiller, dans la rédaction de la police tous risques chantier, à la présence de certaines stipulations.

Les maîtres d'ouvrage publics peuvent souscrire volontairement une assurance tous risques chantiers (ATRC) ayant pour [...]

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