En direct

Architecture & technique : les textes officiels de décembre 2021
Veille juridique architecture technique. - © Claire Dubos

Architecture & technique : les textes officiels de décembre 2021

Isabelle d’Aloia et Eloïse Renou |  le 11/01/2022  |  ArchitectureTechniqueRE2020Transition énergétiqueFrance

Ma newsletter personnalisée

Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée

Veille JO
Architecture
Technique
RE2020
Transition énergétique
France
REP BTP
Déchets
Déchets de chantier
CEE
Valider
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné

Publiés au "Journal officiel" en décembre, des textes officiels mettent en place la RE 2020 et la responsabilité élargie des producteurs, révisent les dispositions relatives à la sécurité des réseaux de distribution de gaz... Voici ce qu'il faut retenir du mois écoulé.

 

RE 2020

Attestations et étude de faisabilité. Dans le cadre de l’entrée en vigueur de la RE 2020, les règles applicables à [...]

Cet article est réservé aux abonnés Moniteur, abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article.

Déjà abonné

Saisissez vos identifiants

Mot de passe oublié ?
Se connecter

Pas encore abonné

En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de :

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index

Commentaires

Architecture & technique : les textes officiels de décembre 2021

Votre e-mail ne sera pas publié

Les bonnes raisons de s’abonnerAu Moniteur

  • La veille 24h/24 sur les marchés publics et privés
  • L’actualité nationale et régionale du secteur du BTP
  • La boite à outils réglementaire : marchés, urbanismes, environnement
  • Les services indices-index
Je m’abonne
Supports Moniteur
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil